lfontin Posted June 6, 2013 Share Posted June 6, 2013 Bonjour, Nous constatons un problème sur notre site. Un client Allemand s'inscrit sur notre site et passe commande. Nous avons réglé les taxes sur notre site pour que toutes les commandes est de la TVA. Hors pour ce client, sur la facture cela nous a marqué "Exempté de TVA conformément au Code Général des Impôts, Art 259B". Pourriez-vous nous dire d'où vient le problème? Nous restons à votre dispostion, si vous souhaitez plus d'informations. Cordialement. Agence AE2 Link to comment Share on other sites More sharing options...
isabelle75011 Posted January 15, 2014 Share Posted January 15, 2014 (edited) Bonjour nous avons créé un groupe de client professionnel pour une boutique en mode multiboutique en choisissant les prix avec taxes incluses, mais la facture définitive réalise une vente hors taxes, comment cela se fait il ? en indiquant: Exempté de TVA conformément au Code Général des Impôts, Art 259B. alors que nous voulons des factures ttc comment cela se fait il ? merci marc Edited January 15, 2014 by toufau (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
MissLili Posted July 8, 2014 Share Posted July 8, 2014 1 an plus tard... Link to comment Share on other sites More sharing options...
agenceweb74 Posted April 22, 2015 Share Posted April 22, 2015 Bonjour, il conviendrait de préciser exactement votre version de Prestashop car les dernières versions ont légèrement évolué sur le plan de la TVA facturée au particulier lorsqu'il s'agit de vente de produits dématérialisés consommés dans un autre état membre de l'UE, mais pour votre cas il s'agit d'un mécanisme d'autoliquidation. Les entreprises qui vous communiquent un numéro de TVA peuvent s'affranchir de vous payer la TVA et la déclarent elles-même dans leur pays. Prestashop affiche ce message lorsque le client a renseigné un numéro de TVA dans son adresse. C'est configurable, regardez du côté de la valeur de configuration de VATNUMBER_MANAGEMENT Attention aux nouvelles règles applicables en matière de TVA européenne depuis le 1er janvier 2015. Voir guichet Moss. Link to comment Share on other sites More sharing options...
wizard13 Posted August 4, 2015 Share Posted August 4, 2015 Bonsoir à tous, Je m'excuse je déterre un peu le sujet mais je rencontre le même problème. Les clients (Français) qui ont mentionné un numéro de TVA lors de l'enregistrement de leur adresse ne paye pas la TVA lors du processus de commande... Elle est calculée uniquement sur les frais de port ce qui est vraiment très ennuyeux. Pourriez vous m'aider à résoudre ce problème svp ? Ma version est la 1.6.1.0 Merci à tous Link to comment Share on other sites More sharing options...
Nikkos Posted December 19, 2016 Share Posted December 19, 2016 (edited) Bonjour, j'ai le même problème...J'ai regardé un peu de partout mais rien trouvé Edited December 19, 2016 by Nikkos (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
BeComWeb Posted December 19, 2016 Share Posted December 19, 2016 Bonjour à tous. Je ne pense pas que vous mentionnez tous le même problème. En revanche tous ces problèmes semblent être en relation avec le mécanisme de TVA intracommunautaire. On peut résumer ce mécanisme de la manière suivante : un client résidant dans l'Union Européenne est exempté de TVA s'il se fait livrer dans un autre pays de l'Union que son propre pays ET qu'il dispose d'un n° de TVA intracommunautaire valide. Autrement dit si vous avez une boutique domiciliée en France et qu'un client allemand passe commande sur votre boutique ET demande une livraison en Allemagne ET vous a fournit un numéro de TVA intraco, alors il ne paye pas la TVA. Mais cela fonctionne aussi pour un client français qui demanderait une livraison en Allemagne. Le module de TVA intracommunautaire peut bugger et provoquer des calculs bizarres (pas de TVA sur la marchandise mais de la TVA sur les frais de port). Dans ce cas il suffit de le réinitialiser (en faisant quand même une sauvegarde de la base de données au préalable). Il y a aussi une confusion fréquente chez les cyber-marchands. Le fait de désactiver la TVA sur un groupe de client ne signifie pas que ces clients seront exemptés de TVA mais que les prix leur seront affichés en HT. 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
Nikkos Posted December 19, 2016 Share Posted December 19, 2016 (edited) Je viens de faire un essai sur mon site en créant un compte, lors de l'entrée d'un num de TVA dans l'adresse (société française / livraison en France) je passe en tarif hors taxe sur le produit mais pas sur le port, donc je ne comprends pas trop... D'autant plus que je n'ai pas de module TVA activé ?!? Edited December 19, 2016 by Nikkos (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
BeComWeb Posted December 19, 2016 Share Posted December 19, 2016 D'autant plus que je n'ai pas de module TVA activé ?!? Je pense que si, parce que de mémoire le champ "TVA" n’apparaît dans les formulaires d'adresses que si ce module est activé... Link to comment Share on other sites More sharing options...
Nikkos Posted December 19, 2016 Share Posted December 19, 2016 Voilà nous avons trouvé la solution au pb message de "Raph" du 12/03/2014 : Ben en fait, vous devez vous rendre dans le module "Numéro de TVA Europeen", puis indiquer votre pays et valider. Normalement maintenant, si quelqu'un entre un numéro de TVA mais qu'il se trouve dans le même pays que vous, alors même avec un numéro de TVA, il mettra la facture TTC, il mettra HT seulement si il y a un numéro de TVA, et que le destinataire se trouve en europe intra autre que le votre. Mais bon après si vous n'êtes pas un pro et que donc vous ne souhaitez pas facturer hors taxes quand vous faites une vente intracom, vous pouvez simplement désactiver ce module et vous n'aurait plus ce problème non ? Voici le lien du post : https://www.prestashop.com/forums/topic/169792-avec-ou-sans-tva-selon-le-client/ Link to comment Share on other sites More sharing options...
BeComWeb Posted December 19, 2016 Share Posted December 19, 2016 Oui, certes... Mais si je résume : - Le module était bien activé - Mes explications étaient pertinentes - La piste sur laquelle je vous ai envoyé était la bonne Félicitations à "Raph" alors Link to comment Share on other sites More sharing options...
Nikkos Posted December 19, 2016 Share Posted December 19, 2016 Merci de ton aide... 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
Horse Remedy Posted April 26, 2019 Share Posted April 26, 2019 Bonjour. Je me permets de relancer le sujet. J'ai aussi le terme : Exempté de TVA conformément au Code Général des Impôts, art 259B. qui s'inscrit sur mes factures. Mais nous sommes belges et je ne peux pas utiliser cette phrase. Je dois me référer au code belge. Une idée de où je peux changer ce texte? Merci. Link to comment Share on other sites More sharing options...
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