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Bonjour,

 

Avec un site de vente au professionnel, si on vends en Europe et que la société nous fourni un numéro de TVA intra communautaire, on ne lui charge pas de TVA, en revanche elle peut ne pas nous communiquer de numéro de TVA, et dans ce cas il faut lui charger la TVA..

 

Mais avec Prestashop ce n'est pas si simple! (dommage qu'il n'existe pas un paramètre dans le compte client qui dit simplement si oui ou non on lui met une TVA ^^, car chaque client doit de toute façon être validé...)

 

Le problème c'est que Prestashop utilise le PAYS pour décider si une TVA doit être appliqué, autant dans les produit que dans les transporteurs, hors pour un même pays, il peux avoir un client sans TVA, et un autre avec....

 

Quelqu'un a trouvé une solution à ce problème?

 

Merci

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Bonjour,

 

Les particuliers en France et en Europe doivent payer la TVA

 

Les pros en France doivent payer la TVA

 

Les pros hors France peuvent être facturés hors taxes si la livraison est dans leur pays.

Ils doivent simplement indiquer le Nom et leur n° de TVA dans la fiche client.

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Bonjour et merci de ta réponse btsconsult,

 

Je comprends tout à fait le principe de la TVA sur le papier

 

Le problème c'est pour l'appliquer à Prestashop, si le client indique son numéro de TVA Prestashop ne va pas automatiquement facturé HT... c'est ça le problème.. à moins que ceci ai changé depuis? je suis en 1.3.2.3

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  • 4 weeks later...

Je suis en 1.4.2.5

et je viens de rencontrer le même ce souci : client pro français qui met son Siret dans la case "numéro de tva" résultat : tout passe en HT.

je n'ai pas encore trouvé de solution.

Merci de votre aide

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Là tu m'interesse nj384...

 

Tu dis que vue que le client met un numéro de tva, il est facturé HT... et si il n'en met pas, sa facture automatiquement la TVA??

 

Si c'est le cas, il suffirai, une fois le client validé et son numéro de TVA vérifié, de rendre le champs numéro de TVA non modifiable par le client afin d'éviter qu'il modifie lui même par la suite..

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y'a plusieurs chose à prendre en compte d'après les divers posts que j'ai pu lire sur le forum :

 

il faut bien vérifier le paramétrage TVA : Paiement ->Taxes et Paiement -> règles des taxes

il faut bien vérifier dans chaque produit que tu mets la règle de taxe souhaitée ....

il y a aussi un truc qui parle du numéro de tva dans les transport, mais là j'ai pas compris le but, à savoir "requiert numéro de TVA" // Transports->Pays->tu choisis un pays et là tu peux cocher ou pas requiert un numéro de TVA.....

 

Ensuite y'a le fameux module de TVA européen que pour le moment j'ai donc dasactivé pour le moment c'est celui qui si on met un nom de société fait apparaître la case "numéro de TVA" au client., Module->Facturation. à savoir on peut faire vérifier le numéro ils préviennent que ça met plus de temps. J'ai donc fait le test... résultat sur les 5 essais ça me mettais que la vérification du numéro de TVA était temporairement impossible... Bref tu perds le client.

 

La tva pour ma part j'ai choisi d'après adresse de facturation pour appliquer ou non la TVA, mais la question a été soulevée dans un notre post si quelqu'un met un numéro de tva d'une société UE et qu'il se fait livrer en France ... il se fait cadeau de la tva ...

 

 

Bref c'est pas simple cette affaire.

L'urgence pour moi c'est si un client pro français rentre un numéro de tva il doit régler la TVA et pas passer en HT. Et là j'ai l'impression qu'on a pas été nombreux à être couillonné...Où alors que j'ai raté un paramètre quelque part ...

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Oula en effet pas simple!!

 

Bon et bien j'ai plus qu'a regarder tout ca...

 

Merci en tout cas de ton retour, si je trouve quelque chose d’intéressant pour ton soucis, je te préviens

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  • 1 year later...

Quelqu'un aurait-il finalement trouvé la solution ? J'ai le même problème sous prestashop 1.4.7  Quand le champ numéro de siret est renseigné la facturation passe hors taxe.

 

Merci

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  • 2 weeks later...
  • 3 months later...

Ben en fait, vous devez vous rendre dans le module "Numéro de TVA Europeen", puis indiquer votre pays et valider.

 

Normalement maintenant, si quelqu'un entre un numéro de TVA mais qu'il se trouve dans le même pays que vous, alors même avec un numéro de TVA, il mettra la facture TTC, il mettra HT seulement si il y a un numéro de TVA, et que le destinataire se trouve en europe intra autre que le votre.

 

Mais bon après si vous n'êtes pas un pro et que donc vous ne souhaitez pas facturer hors taxes quand vous faites une vente intracom, vous pouvez simplement désactiver ce module et vous n'aurait plus ce problème non ?

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  • 3 years later...

Même si le poste est vieux, j'ajouterai que vous devez vous assurer que le n° de TVA est VALIDE, vérifiable depuis le site: http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/vieshome.do?locale=fr

Donc si un acheteur pro dans l'UE, hors France, vous fournit un mauvais numéro de TVA, et que vous facturez du coup HT malgré tout, l'administration fiscale pourrait se retourner contre vous. J'avais lu quelque part qu'il faut faire une copie d'écran de la validation du numéro de TVA par le site ci-dessus, afin d'apporter la preuve de la validité à un instant T.

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