Exempté de TVA

[Carole1237]

Bonjour,

 

Nous rencontrons actuellement un problème avec les factures.

 

Un client a écrit "**************" (pour combler le vide probablement) dans le champ "TVA" et "nom de société", ce qui a entrainé le paiement sans taxe.

La personne a donc payé le produit au montant hors taxe et il était indiqué : "Exempté de TVA conformément au Code Général des Impôts, Art 259B" sur sa facture.

 

Comment peut-on faire en sorte que les professionnels payent le TTC comme les particuliers et aient comme les autres le détails de la TVA sur leurs factures ?

Est-ce un mauvais paramêtrage de notre part?

 

Cette personne est pourtant indiqué dans le groupe "client" pour lequel nous avons mis "taxes inclues".

 

Avez-vous une idée de l'origine du problème ?

 

Merci pour votre aide,

Cordialement,

 

Carole

 

 

[tuk66]

Utilisez le module de European VAT number de vérifier chaque numéro de TVA rempli po.

 

Use the European VAT number module to check every VAT number filled in.

[Carole1237]

Bonjour,

 

Merci pour votre réponse, mais n'y a-t-il pas une manipulation plus simple, comme désactiver le HT pour les professionnels ?

 

Merci.

[tuk66]

"désactiver le HT pour les professionnels"

 

Vous devez être sûr que l'entreprise est assujettie à la TVA au moment de l'achat et le numéro de TVA rempli est valide. Sinon, vous allez vendre à prix inférieur et l'impôt devra envoyer à l'administration fiscale de toute façon.

 

You must be sure that the company is VAT registered in the moment of the purchase and the VAT number filled in is valid. Otherwise, you will sell for lower price and tax have to send to the tax authority anyway.

[Carole1237]

Bonjour,

 

Merci mais la plupart des professionnels que nous avons n'y sont pas asujettis et pour ceux qui le sont, nous créons leur profil dans l'admin pour les classer dans un groupe de clients spécifique. Nous ne voulons juste pas que le fait de mettre un numéro de TVA (correct ou pas) entraine le paiement sans taxe du tout. Nous ne voulons simplement pas activer le HT pour les professionnels. Il me semblait avoir vu cette option mais je n'arrive plus à remettre la main dessus ! Y a-t-il une telle option qui existe ou est-ce que je l'ai inventé?

 

Merci,

Bien cordialement,

 

Carole

[Zebx]

Bonjour,

 

La réponse de Vladimir est la manière logique de travailler.

 

Si vous voulez toujours facturer avec TVA, le plus simple c'est de désactiver le module de TVA... puisque son but c'est justement de gérer la facturation HT

 

Mais dans ce cas le champ TVA disparaîtra des formulaires d'adresse, et vous ne pourrez plus du tout facturer HT (y compris pour vos clients assujettis classés manuellement).

 

Attention qu'il ne faut pas confondre l'affichage des prix HT/TTC des groupes de clients avec la facturation HT/TTC, cela n'a rien à voir.

 

Mais pourquoi ne souhaitez-vous pas activer la validation du numéro de TVA comme suggéré par Vladimir? Rien ne vous empêche de continuer à déplacer ensuite les clients assujettis dans un autre groupe...

 

(Le seul inconvénient de cette validation c'est quand le site de vérification VIES est en en panne ou surchargé... mais sinon ça fait le job)

 

Bonne journée.