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Semaphore

Desactiver la TVA pour vente pros EU.

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Bonjour,

Avec une boutique 1.7.5.1 mode B2B activé et règle de taxe de TVA appliqué aux pays nécessaire pour nos ventes et règle appliquées sur Livraison, la TVA est bien appliquée sur une adresse Francaise, sur une adresse UE sans N° de TVA saisie MAIS aussi appliquée sur une adresse UE avec un numéro de TVA saisi 😕 Autrefois il y avait le mode TVA intra à activer désormais il est censé être intégré à PS1.7. Ai-je raté un paramètre qque part ? testé sur 2 installations

Merci de vos lumières

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Bonjour,

le mode B2B est il activé ?

En 1.6 il existait un module de gestion des n° de TVA intra, mais en 1.7 il ne semble plus là, j'avoue que je n'ai pas encore essayer ce cas en 1.7

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Désolé du délais: oui oui comme dit dans le premier post le mode B2B est bien activé.

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Rien de neuf sous le soleil de la gestion de la TVA sur PS 1.7 ? (pas testé la 1.7.6 mais rien vu dans les changelog dessus)

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On 6/26/2019 at 9:53 PM, Semaphore said:

Bonjour,

Avec une boutique 1.7.5.1 mode B2B activé et règle de taxe de TVA appliqué aux pays nécessaire pour nos ventes et règle appliquées sur Livraison, la TVA est bien appliquée sur une adresse Francaise, sur une adresse UE sans N° de TVA saisie MAIS aussi appliquée sur une adresse UE avec un numéro de TVA saisi 😕 Autrefois il y avait le mode TVA intra à activer désormais il est censé être intégré à PS1.7. Ai-je raté un paramètre qque part ? testé sur 2 installations

Merci de vos lumières

Bonjour Semaphore, 

Je rencontre exactement le meme problème en 1.7.5.2, l'avez-vous encore ou avez-vous solutionner ? Si oui, comment ? Par avance merci

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Bonjour,

Malheureusement non, encore rien de réglé à ce jour. Nous gérons au cas par cas pour le moment car c'est un très faible nombre de cas pour le moment mais il est certains que nous devrons trouver une solution dans l'avenir qui passera certainement par un dev maison pourêtre sur que toute les règles édictées par les états soient prises en comptes.

Cordialement,

Edited by Semaphore (see edit history)

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Avez vous exprimé votre problème sur github comme je vous l'ai conseillé ?

Si oui, merci de nous transmettre l'url de issue pour que les autres personnes concernées puisse abonder dans votre sens et apporter de l'eau au moulin.

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Non mais merci de se rappel mais poster cette question c'est aussi devoir rappeler tout le cadre juridique qui va avec et chacun semble avoir sa vérité sur la question (la faute en partie aux autorités et leurs infos parfois contradictoires) etr donc de devoir discuter autant autour de la loi que de la fonctionnalité (logique en même temps).

Ce temps d'explicitation et de postage et de suivi n'étant pas pris en charge par notre client à ce stade nous n'avons pas pris le temps sur nos fonds propres d'aller plus loin dans la démarche. les clients étant plus enclins à nous payer pour otenir une solution technique directe (donc du code) plutôt qu'une résolution peu problable (Github) nous passerons surement par la case devis->dev pour ce cas précis.

Ne voyez aucune flemme ou dénis de l'open source dans cette réponse mais prestashop n'est pas notre outil principal et donc faisons le choix pour le moment et nous investissons déjà bcp de temps sur d'autres outils de manière payante ou intellectuelle, c'est ici un choix raisonné d'investissement 😉

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Il faut dire que le module gratuit vérifie en partie seulement le numéro de TVA, par exemple si vous êtes basé en France et qu'un client Français (particulier ou pro) indique un numéro de TVA étranger, la facturation se fait HT, alors que ce module ne fait pas ce type d'erreur:

Le 26/09/2019 à 3:23 PM, ClémentP08 a dit :

La seule solution que j'ai trouvée est l'utilisation de ce module :

https://addons.prestashop.com/fr/comptabilite-facturation/27158-numero-de-tva-europeen.html

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