Anak1 Posted May 20, 2014 Share Posted May 20, 2014 (edited) Bonjour, J'ai une boutique sur laquelle je vends des biens immatériels (produits à télécharger) en France et en Europe. Mon problème est qu'en Suisse et au Royaume uni la TVA n'apparait pas sur les factures et je facture directement en hors taxe. Dans Localisation Règles de taxes effectivement il n'y a pas ces 2 pays. La Suisse n'est pas dans l'UE ça doit être normal mais pourquoi je n'ai pas le Royaume Unis dans la liste ? est-ce normal ? Merci ! EDIT: Il semble manquer également la Croatie. En regardant sur une installation locale v1.6, ces 2 pays sont également manquants. Edited May 20, 2014 by Anak1 (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
CharlyGandhi Posted May 20, 2014 Share Posted May 20, 2014 Salut,As tu essayé " Import de pack de localisation " Dans le BO onglet localisation / localisation Link to comment Share on other sites More sharing options...
Anak1 Posted May 20, 2014 Author Share Posted May 20, 2014 (edited) C'est pas ça le problème, le produit semble déjà préconfiguré de base. Il y a 28 pays dans l'union Européenne. Quand je vends un produit à un particulier d'un pays Européen je dois déclarer la TVA intracommunautaire et non vendre direct en HT. Par défault (vérifié sur PS 1.5.6 et PS 1.6) il n'y a que 26 pays de renseignés dans "règles taxes" pour appliquer la TVA Française à ces pays. Il manque le Royaume-Uni et la Croatie. Il y a 2 raisons possibles : ==================== 1) Est-ce que ces pays ont des règimes spéciaux que mon comptable ne connait pas ? 2) Est-ce que c'est un oubli de la team prestashop ? Edited May 20, 2014 by Anak1 (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
CharlyGandhi Posted May 20, 2014 Share Posted May 20, 2014 Ahh ... la c'est plus comptable du coup Regarde ce lien en espérant que cela puisse t'aider. La TVA intracommunautaire et les particuliers. Les produits vendus sur Internet ou par correspondance sont taxées au taux de TVA du pays de l’entreprise vendeuse si celle-ci ne dépasse pas le seuil fixé par le pays destinataire du bien. source : http://www.tvacalc.com/info/11/TVA-intracommunautaire-vente-de-biens.html Bon courage dans ta recherche Link to comment Share on other sites More sharing options...
Anak1 Posted May 20, 2014 Author Share Posted May 20, 2014 Le lien que tu me donnes n'est pas officiel et en plus Il manque la Croatie (entrée dans UE depuis Juillet 2013). Link to comment Share on other sites More sharing options...
LDB Posted August 4, 2014 Share Posted August 4, 2014 Bonjour, Je confirme ces manquants !! Link to comment Share on other sites More sharing options...
Anak1 Posted August 5, 2014 Author Share Posted August 5, 2014 Du coup tu as facture la tva pour le UK ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
LDB Posted August 5, 2014 Share Posted August 5, 2014 oui je facture la TVA pour le royaume uni car ce sont des livraisons intracommunautaires Link to comment Share on other sites More sharing options...
Zebx Posted August 10, 2014 Share Posted August 10, 2014 Bonjour, Je confirme, il s'agit d'une erreur dans la configuration de base de Prestashop. Personnellement, et pour être complet, j'ai ajouté dans les règles de taxes les pays et territoires suivants : Royaume-Uni, Croatie, Ile de Man et Monaco. A noter également que si vous utilisez le module "Numéro de TVA Européen" (pour des livraisons intracommunautaires HT), celui-ci n'intègre pas encore le contrôle du numéro de TVA en Croatie (oui oui, 1 an de retard depuis son entrée dans l'UE ). Il faudra donc attendre la prochaine mise à jour du module ou faire la modification suivante manuellement : https://github.com/PrestaShop/vatnumber/commit/2775c3574bddabb09c22d816a86982496cc1f0b1 A+ Zebx 2 Link to comment Share on other sites More sharing options...
samyha Posted September 4, 2014 Share Posted September 4, 2014 Bonjour tout le monde, Notre équipe est actuellement en train de corriger divers problèmes de TVA qui nous ont été remontés par la communauté. Une nouvelle version de PrestaShop comportant ces corrections est disponible ici: http://bit.ly/1o05Drk. Pourriez-vous nous accorder un peu de votre temps et la tester pour voir si vous rencontrez encore des bugs ? Ces corrections sont incluses dans la nouvelle version à venir, la 1.6.0.10. Si vous possédez une version antérieure, nous vous invitons à mettre à jour votre boutique pour profiter de ces corrections et des dernières améliorations apportées. Merci beaucoup pour votre participation ! Link to comment Share on other sites More sharing options...
chti56 Posted May 22, 2015 Share Posted May 22, 2015 Bonsoir à tous, Un client m'a remonté ce problème, à savoir que la tva n'est pas incluse quand une commande vient de Suisse et alors le produit est vendu au prix HT ... Le site est avec PS 1.6.0.8. Est-ce qu'il est nécessaire de faire la mise à jour de Prestashop ou une autre solution plus 'légère' existe pour régler ce problème ? Cdt, JP Link to comment Share on other sites More sharing options...
Zebx Posted May 29, 2015 Share Posted May 29, 2015 Bonjour, La Suisse ne fait pas partie de l'UE donc il est normal que ce soit facturé HT dans la mesure où il s'agit du coup d'une exportation. Donc tout est normal, y a rien a modifier (en tout cas pour la Suisse ) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Anak1Dev Posted May 29, 2015 Share Posted May 29, 2015 (edited) Exact @Zebx l'année dernière à la même époque je devais pas être reveillé Suisse / Royaume-Uni / Croatie / Ile de Man / Monaco Perso, je n'ai encore rien vendu à l'Ile de Man ni à Monaco Edited May 29, 2015 by Anak1Dev (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Recommended Posts
Create an account or sign in to comment
You need to be a member in order to leave a comment
Create an account
Sign up for a new account in our community. It's easy!
Register a new accountSign in
Already have an account? Sign in here.
Sign In Now