juridiquement, si dans le contrat il est mentionné, que le module est vendu sur le régime de licence d'utilisation, alors la c'est développeur qui est le propriétaire, en revanche si il est vendu comme travail exclusif, et en plus créée selon l’idée ou le concept donner par son client, alors la c'est le client qui est le propriétaire.
Le fait de demander par un client la création une nouveau module exclusif pour son site il y a plusieurs raison de cela, la plus courante c'est de demander d’améliorer une fonction existante et adaptée a ses besoin.
Mais souvent un client expérimenté demande au développeur la création d'un nouveau concept, pour dominé sa concurrence sur son secteur de marché. Alors la, est ce que développeur a le droit de revendre son module aux concurrents du client, et en plus 10 x moins cher ??? (le client il vous paye pas pour ça quand même )
Dans ce cas précis je dirais que tout les tribunaux il vous dirons "NON" le développeur n'a pas le droit de revendre ce module, parce qu'il y a un vrai préjudice commercial vis a vis de son client qu'il vous a confié la création de son nouveau concept dans un but précis.
Le troisième cas, c'est que le client a une nouvelle idée, et il demande au développeur de développer son module avec le droit de revendre son module a chacun sur son site, ou sur son compte respective dans une market-place comme prestashop, (ou carrément interdire les ventes sur market-place)
je pense que c'est une devoir moral pour le prestataire d’être clair envers ses clients.