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questions sur le statut autoentrepreneur


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bonjour,

cette question est pour les personnes qui sont déclare comme auto entrepreneur ,

1 je veux savoir quand vous déclarez le chiffre d affaires des ventes effectuées , est ce que vous mettez le total avec ou sans le frais de port ?

par ex si dans une facture il y a 60 € d'achat et 15 € de collissimo (ou transporteur), vous mettez 75 € ou 60 € quand vous déclarerez ?

2 ème questions ;

est ce que les factures par défauts de prestashop passe pour les autoentrepreneurs ou il faut ajouter un truc et si oui comment svp ?

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Tu peux ne pas déclarer les frais de port en le faisant passer en débours, mais tu dois respecter les règles suivantes :
- le montant des frais de port sur ton site doivent être aux cents près celui des frais port du transporteur. Tu ne peux pas donc proposer des forfaits plus cher. Il te faudra donc configurer Prestashop pour être sur que la commande correspond au bon frais de port.
- la facture des frais de port doit être fait au nom du client , donc pas possible de faire colissimo en ligne. Pour ma part ayant peu de commande, je me déplace à la poste, avec la facture client pour avoir la bonne adresse et bon nom. Et je garde précieusement cette facture.

En faite tu as le droit de mettre les frais de port en débours, dans le cas où tu avance l'argent pour le client, donc tu ne peux pas te faire de marge sur ce que tu avances (tu ne peux pas proposer des frais de port à 6€ si le colissimo de la commande est de 5€55...).

En respectant toute ces regles, tu peux déduire les frais engagés pour le clients (frais de port en général). Attention si tu n'as pas la preuve (facture) ou si elle est a ton nom c'est foutu.....

Pour ma part j'ai appris celà après mes 40 premières commandes, donc je vais déclarer mes frais de port pour les 40 commandes dans le CA et pour le reste je déduirais les factures frais de port....

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Voivi ce que je fait apparaitre sur mes factures dans le calcul du total
Total produits : 16,50 €
TVA. non applicable, art. 293 B du CGI. : 16,50 €
Frais de port : 5,55 €
Total hors frais de port : 16,50 €
Total commande : 22,05 €

Ainsi je mets bien en avant la séparation frais de port, et total produit. Et le tva non applicable.
Pour ma part j'ai fait cela en modifiant les traductions Back Office / Traductions des fichier PDF / PDF_invoice (de toute façon il y a que ça). Par contre j'ai un petit doute sur les frais de port, je devrait peut être mettre TTC, vu que sur la facture client de la poste j'ai un prix TTC.

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Salut,

Regular, si tu pouvais m'indiquer un lien officiel pour ton histoire de debours car je ne savais pas que c'etait possible et je suis sceptique la dessus.


Etant auto depuis quasi le debut je me permets de dire:

1) Le C.A. est le montant total que tu encaisses donc article vendu + frais de port si tu fais du commerce en ligne par exemple.
2) Si tu rembourse un client qui ne veut plus l'article ( exemple des 7 jours de rétractation ), tu DOIS déclarer quand même cette vente dans ton CA puisque c'est de l'argent encaissé. ( c'est un peu bete mais c'est le status qui veut ca )
3) Par exemple tu recois un paiement paypal, il te prenne leur commission, tu DOIS déclarer le montant de la vente et non le montant - la com paypal ( c'est un peu bete mais c'est le status qui veut ca )
4) Pour la notion de TTC ne te casses pas la tête, tu mets TTC au total puis en dessous la phrase magique, TVA non applicable....
5) Pour les factures si ca dépasse pas 30 ou 32€ tu n'es pas obligé d'en faire une vu que tu tiens un livre de recette( je ne sais plus le numero de l'article ). Personnellement je n'en fais pas imprimer sauf demande du client ( il faut penser un peu à la planète ).

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regular c'est notre rang !! Ici c'est Petit Wapiti.
J'ai pas de lien, les infos viennent d'un conseiller en création d'entreprise.
Pour ma part j'imprime que une facture (pour moi), le client le fait pour lui si il a besoin. C'est bcp plus simple pour gérer les commandes (je range ça dans un classeur).

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Moé les conseillers........

Renseigne toi bien car je suis quasi sur que tu ne peux pas ne pas le déclarer, la seule solution serait que le client fasse son colissimo en ligne et t'envoi le pdf a imprimer.

Je ne m'imprime pas de facture je garde tout dans des dossiers sur le DD

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Selon le dictionnaire comptable et financier de la Revue Fiduciaire, «le débours est une somme versée par un vendeur (prestataire de services) pour le compte de son acheteur et que ce dernier lui rembourse. Son enregistrement est envisagé par le Plan comptable général sous le terme « d’opérations faites pour le compte de tiers » (PCG art. 394-1)»

(Extrait du Plan Comptable Général)394-1. – Les opérations traitées par l’entité pour le compte de tiers en qualité de mandataire sont comptabilisées dans un compte de tiers. Seule la rémunération de l’entité est comptabilisée dans le résultat.
Les opérations traitées, pour le compte de tiers, au nom de l’entité, sont inscrites selon leur nature dans les charges et les produits de l’entité.

Je pense qu'il faut maintenant se renseigné auprès des impots, ursaaf, ou Chambre de Commerce et d'industrie.

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D'après ce document, à la page 24 (du fichier pdf) anoter 22. de la revu Fiduciaire.

"Chiffre d’affaires et recettes à retenir
Pour la détermination du chiffre d’affaires ou des recettes, les opérations à retenir
correspondent pour les activités de nature commerciale aux créances acquises
(CGI art. 38-2 bis), et pour les activités de nature non commerciale aux sommes
effectivement encaissées ou dont le contribuable a eu la libre disposition dans le
cadre de son activité.
Toutefois, pour les activités de nature commerciale et à condition de procéder
de la même manière tous les ans, il peut être admis de prendre en compte les
recettes effectivement perçues (BO 4-G-2-99, n° 5).
En outre, le chiffre d’affaires ou les recettes n’incluent pas les sommes encaissées
qui répondent à la définition des débours : ces sommes doivent nécessairement
être engagées au nom et pour le compte du client et faire l’objet d’une
reddition de compte exacte (à l’exclusion, en conséquence, de tout montant
forfaitaire). Tel peut être le cas, par exemple, des frais de transport, s’ils satisfont
à ces conditions

Autre liens reprenant celà par la CCI du Pas de Calais :
http://www.artois.cci.fr/2010/12/17/comprendre-les-seuils-de-chiffre-d’affaires-en-auto-entrepreneur/
" Ce qui compte pour évaluer votre chiffre d’affaires :
En auto entrepreneur, le chiffre d’affaires que vous déclarez est le montant des ventes que vous avez facturé et qui vous a été payé.
Une exception : les remboursements de débours. Les débours sont les frais avancés pour le compte et au nom de votre client. Dans ce cas, ces frais doivent être mentionnés sur la facture séparément de la prestation avec leur montant exact et vous ne les comptez pas dans le chiffre d’affaires que vous déclarerez"

Et enfin sur le portail français des CCI :
http://www.cci.fr/web/auto-entrepreneur/frais-de-debours
"Pour faire prendre en charge les frais de debours par votre client, vous avez deux solutions :
- vous intégrez ces frais dans votre prix de vente. Attention, cela va augmenter artificiellement votre chiffre d'affaires.
- vous distinguez vos frais de débours de vos coûts d’achat. Et faites apparaître ces frais à part dans votre facture. Ils ne seront alors pas à prendre en compte dans votre chiffre d'affaires"

auto-entrepreneur-09.pdf

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Donc c'est du service donc les frais de ports doivent etre declarer en service donc 30 ou 32% de charge :-(

Les opérations traitées, pour le compte de tiers, au nom de l’entité, sont inscrites selon leur nature dans les charges et les produits de l’entité.
=> cette notion ets inexistante dans le status auto entrepreneur. La seule notion qui existe est le CA, le revenu fiscal de reference et TVA non applicable

Je pense que notre status est clair et pas clair à la fois mais ca reste simple si on cherche pas a grapiller.

Si t'as la reponse merci de faire suivre, ca peut servir mais bon...

La notion depense-recette n'est pas dans notre vocabulaire de loi donc pour moi c'est pas applicable, le lien que je t'ai fais suivre viens de personnes serieuses donc je ne pense pas qu'ils se trompent.

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D'après ce document, à la page 24 (du fichier pdf) anoter 22. de la revu Fiduciaire.

"Chiffre d’affaires et recettes à retenir
Pour la détermination du chiffre d’affaires ou des recettes, les opérations à retenir
correspondent pour les activités de nature commerciale aux créances acquises
(CGI art. 38-2 bis), et pour les activités de nature non commerciale aux sommes
effectivement encaissées ou dont le contribuable a eu la libre disposition dans le
cadre de son activité.
Toutefois, pour les activités de nature commerciale et à condition de procéder
de la même manière tous les ans, il peut être admis de prendre en compte les
recettes effectivement perçues (BO 4-G-2-99, n° 5).
En outre, le chiffre d’affaires ou les recettes n’incluent pas les sommes encaissées
qui répondent à la définition des débours : ces sommes doivent nécessairement
être engagées au nom et pour le compte du client et faire l’objet d’une
reddition de compte exacte (à l’exclusion, en conséquence, de tout montant
forfaitaire). Tel peut être le cas, par exemple, des frais de transport, s’ils satisfont
à ces conditions


Merci, je regarderais ca demain :-)
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  • 1 month later...

Bonjour,

En tant qu'AE nous devons tenir un livre de vente + un livre d'achat
Pour le livre de vente, vous recopiez tout à la main dans un fichier excel ?
N'y a-t-il pas un module pour créer automatiquement ce livre de recette ? Ce serait tellement pratique!

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Bonjour,

dans le cas ou un module n'existerait pas ^^ une alternative avec Ciel Autoentrepreneur

un logiciel spécial fort utile et très bien fait, qui de plus est gratuit !

idéal pour tenir un registre des achats et des ventes, seul soucis, faut tout rentrer de nos petites mimines :P

je le recommande vivement ;)

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  • 1 month later...

Bonjour,
pour ce qui concerne les débours, j'ai contacter au 08.21.08.60.28 pour Auto-entrepreneur.
On peut faire les débours en ce qui concerne les frais de port.
Il faut pas mettre les frais de ports sur la boutique en ligne. Juste uniquement les articles au niveau de la validation de la commande.

- Il faut faire un devis uniquement les frais de port et indiquer entre parenthèse comme ceci
Frais de port (Frais de débours)
(Pour ma part je préfère préciser si c'est en lettre max ou en colissimo au niveau des emballage prépayer)
ex: Lettre Max S (Frais de débours)
Il doit signer le client et "bon pour accord"

- Ensuite, faire une note de frais pour les frais de port et non pas en facture.

- Allez à la poste, pour demander une facture au nom du client.
Vous devez garder tout les justificatif en original et une copie de chaque pour le client.
Cordialement

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Bonjour, réponse, double d'un expert comptable et du centre des impôts : débours possible, mais le montant entre dans le CA puisque la somme correspondante transite par vôtre intérmédiaire ! Donc effectivement, en tant que débours, le client est responsable, mais vôtre CA est augmenté d'autant. Résultat aucun intérêt en micro ou auto-entrepreneur !!
Allez plutôt voir du côté du so-colissimo, là c'est le client qui paie directement !

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  • 5 months later...

Bonjour, réponse, double d'un expert comptable et du centre des impôts : débours possible, mais le montant entre dans le CA puisque la somme correspondante transite par vôtre intérmédiaire ! Donc effectivement, en tant que débours, le client est responsable, mais vôtre CA est augmenté d'autant. Résultat aucun intérêt en micro ou auto-entrepreneur !!

Allez plutôt voir du côté du so-colissimo, là c'est le client qui paie directement !

 

bonjour si on fait du "so colissimo" on peut deduire les frais de port du chiffre d'affaire?

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  • 2 years later...

Bonjour,

 

En tant qu'AE nous devons tenir un livre de vente + un livre d'achat

Pour le livre de vente, vous recopiez tout à la main dans un fichier excel ?

N'y a-t-il pas un module pour créer automatiquement ce livre de recette ? Ce serait tellement pratique!

 

Il existe AutoPresta, appli complète de comptabilité, uniquement pour les auto-entrepreneurs, qui récupère toute seul les recettes (ventes) et les dépenses (à partir des prix d'achat, mais aussi des commissions de paiement, des frais de port, etc...) depuis Prestashop.

Créé le livre et le registre, calcule toutes les taxes, surveille les plafonds, les marges etc...

La version en cours de finalisation est mise à jour pour PS 1.6.

Je ne mets pas de lien car je crois que c'est interdit dans ce forum puisqu'il s'agit d'un module payant (mais pas cher !). Mais vous le trouverez facilement. il y a une vidéo de démo sur mon site.

 

Je passais par ici à la recherche d'une info: Car j'ai appris récemment comme beaucoup, que les AEs pouvaient utiliser les débours pour les frais d'expédition (voir ici: http://www.cci.fr/web/auto-entrepreneur/frais-de-debours  et ici: http://www.evoportail.fr/actualites/2013/08/08/auto-entreprise-les-debours-deduire-ses-achats/ ).

Je voudrais donc intégrer leur gestion dans AutoPresta, mais je me pose la question de savoir si les débours doivent apparaitre dans le livre des recettes (montant remboursement du client de l'achat postal effectué en son nom), sans pour autant inclure ce montant dans son CA et dans le registre des dépenses (pour la somme dépensée au nom du client).

Ou bien si il faut les simplement en garder la trace dans une 3ieme table indépendante, pour ne pas polluer les comptes.

 

Quelqu'un a t'il une réponse fiable et claire la dessus ?

 

Crdlt

Franck

Edited by Franck Bugnet (see edit history)
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Salut,

 

Regular, si tu pouvais m'indiquer un lien officiel pour ton histoire de debours car je ne savais pas que c'etait possible et je suis sceptique la dessus.

 

 

Etant auto depuis quasi le debut je me permets de dire:

 

1) Le C.A. est le montant total que tu encaisses donc article vendu + frais de port si tu fais du commerce en ligne par exemple.

2) Si tu rembourse un client qui ne veut plus l'article ( exemple des 7 jours de rétractation ), tu DOIS déclarer quand même cette vente dans ton CA puisque c'est de l'argent encaissé. ( c'est un peu bete mais c'est le status qui veut ca )

3) Par exemple tu recois un paiement paypal, il te prenne leur commission, tu DOIS déclarer le montant de la vente et non le montant - la com paypal ( c'est un peu bete mais c'est le status qui veut ca )

4) Pour la notion de TTC ne te casses pas la tête, tu mets TTC au total puis en dessous la phrase magique, TVA non applicable....

5) Pour les factures si ca dépasse pas 30 ou 32€ tu n'es pas obligé d'en faire une vu que tu tiens un livre de recette( je ne sais plus le numero de l'article ). Personnellement je n'en fais pas imprimer sauf demande du client ( il faut penser un peu à la planète ).

 

 

Salut,

 

Regular, si tu pouvais m'indiquer un lien officiel pour ton histoire de debours car je ne savais pas que c'etait possible et je suis sceptique la dessus.

 

 

Etant auto depuis quasi le debut je me permets de dire:

 

1) Le C.A. est le montant total que tu encaisses donc article vendu + frais de port si tu fais du commerce en ligne par exemple.

2) Si tu rembourse un client qui ne veut plus l'article ( exemple des 7 jours de rétractation ), tu DOIS déclarer quand même cette vente dans ton CA puisque c'est de l'argent encaissé. ( c'est un peu bete mais c'est le status qui veut ca )

3) Par exemple tu recois un paiement paypal, il te prenne leur commission, tu DOIS déclarer le montant de la vente et non le montant - la com paypal ( c'est un peu bete mais c'est le status qui veut ca )

4) Pour la notion de TTC ne te casses pas la tête, tu mets TTC au total puis en dessous la phrase magique, TVA non applicable....

5) Pour les factures si ca dépasse pas 30 ou 32€ tu n'es pas obligé d'en faire une vu que tu tiens un livre de recette( je ne sais plus le numero de l'article ). Personnellement je n'en fais pas imprimer sauf demande du client ( il faut penser un peu à la planète ).

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Hello,

 

Concernant la prise en compte du chiffre d'affaires, tu as raison Nadjeda, c'est bien sur la totalité de la facture (frais de ports compris). Au remboursement, c'est ce même montant que rembourse (sans tenir compte des frais bancaires ou ceux de Paypal ). Tu perds un peu d'argent. Il faut donc être très prudent...

 

Concernant la facturation, où as-tu vu qu'on peut se dispenser d'établir une facture pour les montants ne dépassant pas 30/32 euros ? Elle doit être émise dès le premier euro. C'est une obligation (pour toute l'Europe d'ailleurs.

 

Eventuellement, il y a des sites comme autoentrepreneurs.com qui t'explique celà. Il faut faire très attention.

 

Bon courage. 

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