IVIedia Posted March 16, 2018 Share Posted March 16, 2018 Bonjour à tous, je suis entrain de configuré un site sous prestashop, c'est un site en Belgique (B2B mais je n'utilise pas la fonction B2B de prestashop) J'ai ajouter un champs vat_number qui est obligatoire pour les Belges et Français et il y a une vérification qui vérifier si elle est bien valide. Cependant j'ai eu un cas d'un Français qui est en micro entreprise et apparemment il a pas de numéro de TVA et donc le système ne sais pas l'inscrire pour le moment ... Comment dois-je procéder pour ce genre de cas? Et aussi une fois qu'il est inscrit il doit payé la TVA vu qu'il est non assujetti a la TVA, comment je peux faire ça? Avez vous une idée? merci Link to comment Share on other sites More sharing options...
IVIedia Posted March 16, 2018 Author Share Posted March 16, 2018 Je pense faire de cet manière Si client français il indique son n° de siret, ensuite je vais afficher un menu déroulant Assujeti a la tva -> OUI ou NON si oui je vais afficher le vat_number sinon je vais rien afficher .... Par contre une fois inscrit je dois l'ajouter a un groupe ou il doit payé la TVA belge et ses autre tax (recupel,bebat etc..) le soucis on ne sais pas gérer groupe et tva en même temps, je me trompe? si vous pouvez m’éclairer a ce sujet? merci Link to comment Share on other sites More sharing options...
doekia Posted March 16, 2018 Share Posted March 16, 2018 Une non assujetti ne peux prétendre récupérer la TVA, il paye donc comme un particulier. Avec TVA Link to comment Share on other sites More sharing options...
IVIedia Posted March 16, 2018 Author Share Posted March 16, 2018 (edited) Oui j'ai bien compris ça :-) il va payé au même taux que ce de la Belgique j'essaye de catégoriser les sociétés assujetti et non assujetti et en fonction de ça attribuer le taux de tva -> assujetti paiement final hors tva, et no assujetti avec tva au taux de 21% Edited March 16, 2018 by IVIedia (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
IVIedia Posted March 16, 2018 Author Share Posted March 16, 2018 Je crois que j'ai trouver une combine après je sais pas si c'est la meilleur ... dans l'onglet -> Zones géographiques j'ai crée un nouveau pays -> France (non assujetti) et quand le pro s'inscrit et si il est non assujetti il devra choisir ça dans la liste des pays ensuite dans les régles des taxes pour le taux de 21% j'ai ajouter ce pays -> France (non assujetti) et ça résous tout mon problème sauf que dans l'adresse on verra -> France (non assujetti) une méthode qui fonctionne mais je vais voir si je peux encore optimiser mais je suis ouvert à tout autre idée :-) Link to comment Share on other sites More sharing options...
doekia Posted March 16, 2018 Share Posted March 16, 2018 Tu n'a rien a configurer en non assujetti! Il paye le prix AVEC TVA comme madame tous le monde. Etre non assujetti signifie ne pas devoir faire de déclaration (donc collecte) de la TVA, c'est donc lui qui la paye intégralement, ça ne signifie pas ne pas payer de TVA Link to comment Share on other sites More sharing options...
IVIedia Posted March 16, 2018 Author Share Posted March 16, 2018 Mon site est destiné uniquement au profesionnel ... c'est un site b2b en Belgique .... tout est configuré comme il faut cependant d’après ce que j'ai compris en France il y a des micro société qu'ils n'ont pas de tva alors il ne peuvent pas s'inscrire vu que sur mon site j'ai configuré comme cela inscription avec un n° de tva valide sinon ca ne passe pas. Il faut que je permet au micro entreprise non assujeti à la TVA de s'inscrire et eux par contre paie la total Link to comment Share on other sites More sharing options...
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