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Problème de TVA, taux selon Pays et client particuliers ou pro


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Bonjour,

 

J'ai un problème assez grave sur la facturation de mes produits.

PS 1.6.0.11

URL : www.luckyTeam.fr

 

Actuellement, tous mes clients paient la TVA alors que les clients qui sont des entreprises situées en Union Européenne et hors France ne devraient pas la payer.

 

 

Quelqu'un peut m'indiquer comment résoudre ce problème ?

 

J'ai cherché ici et sur Google, ça a l'air d'être sacrément compliqué tout ça...

Edited by LesSorties (see edit history)
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Après avoir continué mes recherches, j'ai trouvé un module qui semble pouvoir régler le problème : Numéro de TVA Europeen

 

Voici le module et la configuration appliquée :

55761_TVA.jpg

80108_param_tres.jpg

 

 

Et bien ça marche à moitié :

- Les clients pros en France paient la TVA = OK

- Les clients pros hors France et en UE ne paient pas la TVA = OK

 

- Les clients particuliers en France paient la TVA = OK

- Les clients particuliers hors France et en UE ne paient pas la TVA = Problème, ils devraient la payer !

 

 

Voici un screen pour illustrer ce problème :

17264_Sans_titre.jpg

 

<==========================>

 

 

 

67147_Sans_titre.jpg

 

 

Si un client particuliers indique comme adresse de livraison une en Suisse, les frais de port augmentent (normal) mais il ne paie plus la TVA sur les produits.

Il n'est pourtant pas professionnel et donc toujours assujetti à la TVA.

 

Quelqu'un pourrait-il m'aider ? Je suis en train de m'arracher les cheveux avec cette histoire, je en vois pas du tout d'où cela provient :/

Edited by LesSorties (see edit history)
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J'ai continué à faire des tests :

- Un client particuliers en Espagne, Blegique... dans un Pays de l'UE paie la TVA

- Un client en Suisse ne paie pas la TVA du Pays exportateur mais la TVA Suisse d'après ce site

 

J'ai l'impression qu'en fait tout est bon... une confirmation ou infirmation serait la bienvenue  :)

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j'ai testé sur une 1.6.0.11 en étant inscrit dans le groupe client (avec taxes) et en changeant l'adresse.

Pour le cas particulier de la Suisse, je ne suis pas assez spécialisé pour vous dire si ils doivent payer HT ou TTC, mais le fait d'avoir un prix affiché HT avec la mention TTC ne me semble pas correcte.

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