Regle Taxe : Enlever TVA pour client PRO en belgique

[Arnaud06]

Bonjour,

Je suis en version PS 1.5.6.2, et je viens juste de faire la migration.

Je cherche a desactiver la TVA a 20% pour ma clientele pro, qui me fourni un numero de TVA intra-com ?

J'avais reussi sur la 1.4.9, mais sur la 1.5, je n'y arrive plus. Il n'y a rien dans les regles de taxe

Pouvez-vous me dire comment faire ?

Merci

AP

[soniass]

Bonjour, je suis sur la version 1.6 et j'ai le même problème. Je vois pas mal de topics à ce sujet sur le forum mais je ne trouve pas de réponse.

En activant le module TVA intra, les clients français sont aussi exonérés de TVA quand ils saisissent le n° de TVA intra, alors que cela ne devrait s'appliquer qu'aux clients UE hors France.

Je ne trouve pas non plus de module payant pour gérer ça. Si quelqu'un a une solution à me proposer, je lui en serais très reconnaissante .

Merci d'avance

[LauraPresta]

c'est étrange tous ces problèmes sur la TVA.

 

De la même manière pourquoi la règle de TVA 20% est appliquée uniquement aux pays de l'europe pour les particuliers ? la tva est aussi appliquée sur les particulier hors europe.. conclusion dans règle de tva 20% on doit rajouter les 220 ppays manquants ? :/

[Zebx]

 

De la même manière pourquoi la règle de TVA 20% est appliquée uniquement aux pays de l'europe pour les particuliers ? la tva est aussi appliquée sur les particulier hors europe.. conclusion dans règle de tva 20% on doit rajouter les 220 ppays manquants ? :/

 

Il n'y a pas de raison d'appliquer la TVA hors Europe.

 

Que ce soit pour un client pro ou particulier, dès l'instant où la marchandise quitte l'UE, il n'y a pas de TVA.

 

C'est au client à s'acquitter éventuellement de la TVA à l'importation dans son propre pays.