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[Résolu] Problème de TVA Intracommunautaire


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Bonjour à tous,

Je rencontre un soucis de TVA Intracommunautaire sur une boutique Prestashop qui tourne en 1.6.1.24, qui fait aussi bien du B2B que du B2C.
Boutique basée en France.
Version de PHP : 7.1.33

Jusque là, nos clients B2B d'autres pays Européens pouvaient dès l'instant qu'ils entraient leur numéro de TVA, être facturés en HT.
Mais d'un coup depuis quelques jours, sans qu'il n'y ai eu de changement de configuration, ces mêmes clients se voient chargés de la TVA.

Depuis quelques jours, si un B2B Belge ou Allemand souhaite passer commande, bien que le numéro de TVA soir renseigné dans le champ dédié sur son adresse, il se voit chargé de la TVA.

J'ai mené des tests en back-office sur des clients européens qui ne devraient pas régler de TVA, même résultat.
Je remarque que si je consulte le panier que je crée pour ce client (via "client/panier"), le panier n'est pas chargé de la TVA, mais si je souhaite transformer ce panier en commande ou si je souhaite créer une commande directement pour un client qui ne devrait pas être soumis à la TVA, elle s'ajoute tout de même.

J'utilise le module gratuit "Numéro de TVA Europeen v2.1.0" qui fonctionnait très bien jusqu'à quelques jours de ça.

Auriez-vous une idée du problème ou des pistes à explorer ?

Merci d'avance

Edited by ChristopheB89
Le problème est résolu (see edit history)
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Oui, pour que cela change du jour au lendemain c'est assez surprenant.

Je ne vois pas trop ce que cela pourrait être.

Je regarderai si:

  • L'hébergeur n'aurait pas fait une MàJ de PHP ?
  • Le module en question n'a pas une fonction de MàJ automatique ?
  • Purger les caches ne règle pas le souci

Bonne recherche !

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Voici ce que j'ai déjà testé :

  • Nettoyage de BDD (log, paniers...)
  • Purge du cache
  • Désactivation des modules non créés par Prestashop
  • Désactivation des surcharges
  • Vérification des taxes et règles de taxes
  • Désactivation et réactivation du module Numéro de TVA Européen
  • MAJ de plesk
  • Vérification de la version PHP qui est toujours en 7.1.33
  • Essai de la version PHP 7.2.34 par acquis de conscience

J'en oublie peut être...
Tout ceci n'a eu aucun effet, pas de changement relevé.

  • Confused 1
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Bonjour,

Je remarque ce jour un fait encore plus troublant et très problématique.
Depuis la même date que les clients Européens sont chargés de la TVA alors qu'ils ont renseigné leur numéro intracommunautaire, les clients Français qui ont enregistré un numéro de TVA sont eux exemptés de TVA. 😵

J'ai vérifié par acquis de conscience, la boutique est bien toujours configurée comme étant en France.

  • Confused 1
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Bonjour,

J'ai pu résoudre mon problème en supprimant le module "Numéro de TVA Européen" gratuit de Prestashop et en installant à la place celui de Coeos Pro.
Tout est rentré en ordre avec l'installation de ce nouveau module.

Si ça peut servir à d'autres. ;) 

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  • ChristopheB89 changed the title to [Résolu] Problème de TVA Intracommunautaire

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