OUTPOST Posted June 2, 2021 Share Posted June 2, 2021 Hello, Grand changement en juillet pour la TVA, avez vous une idée comment configurer Prestashop pour être prêt en juillet ? Merci Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 3, 2021 Share Posted June 3, 2021 Si vous êtes en 1.6 c'est par ici https://eoliashop.com/TVA-Europeenne-et-franchise-de-TVA Link to comment Share on other sites More sharing options...
Shonen Posted June 3, 2021 Share Posted June 3, 2021 (edited) J'ai dû lire une 10ène d'articles sur le sujet mais il y'a une chose que je ne comprend pas bien : ils parlent qu'on peut opter pour l'imposition dans l'Etat de résidence du client, mais si notre site e-commerce livre dans une 30ène d'Etat différents, on décise d'être imposé dans chaque Etat ? Ou bien on applique la TVA de chaque pays à la commande ? Mais on doit faire ça que si on dépasse les 10k de CA, mais dans ce cas pour les premières commandes avant qu'on arrive aux 10k CA on facture 20% de TVA puis ensuite ou passe à la TVA du pays ? Surtout que, le CA doit être de 10k au total ou doit être calculé pour chaque Etat séparément ? J'avoue qu'aucun article n'est vraiment clair sur le sujet, ils s'attardent beaucoup sur les marketplaces. Edited June 3, 2021 by Shonen (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 3, 2021 Share Posted June 3, 2021 Déjà l'Europe n'a que 27 états. Avant la bascule du CA intra sous 10 000€ vous facturer la TVA française (celle de votre pays) A partir de la bascule vous facturez la TVA du pays de l'acheteur. Le seuil de 10 000 € est global, toutes ventes intra confondues en dehors de votre propre pays Link to comment Share on other sites More sharing options...
Shonen Posted June 3, 2021 Share Posted June 3, 2021 (edited) 6 minutes ago, Eolia said: Déjà l'Europe n'a que 27 états. Meh, on me reproche souvent mon côté Marseillais. 6 minutes ago, Eolia said: Le seuil de 10 000 € est global, toutes ventes intra confondues en dehors de votre propre pays Ok merci pour cette précision, j'y vois déjà plus clair ! 6 minutes ago, Eolia said: Avant la bascule du CA intra sous 10 000€ vous facturer la TVA française (celle de votre pays) A partir de la bascule vous facturez la TVA du pays de l'acheteur. Est-ce que cette "bascule" doit être en temps réel, c'est à dire dès qu'on dépasse les 10k de l'année en cours, ou bien calculée sur l'année précédente ? Si c'est en cours d'année, ça paraît un peu étrange tout de même. Càd que les clients de la première moitié de l'année bénéficieront d'une TVA différentes des clients de l'autre moitié par exemple. Edited June 3, 2021 by Shonen typo (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 3, 2021 Share Posted June 3, 2021 il y a 2 minutes, Shonen a dit : Est-ce que cette "bascule" doit être en temps réel, c'est à dire dès qu'on dépasse les 10k de l'année en cours, ou bien calculée sur l'année précédente ? Si c'est en cours d'année, ça paraît un peu étrange tout de même. Càd que les clients de la première moitié de l'année bénéficieront d'une TVA différentes des clients de l'autre moitié par exemple. Oui. Si le ca de l'année précédente ou le ca depuis le 1er janvier de l'année à la date d'aujourd'hui dépasse ce seuil la nouvelle règle de TVA doit être appliquée. C'est une des raisons qui m'a poussé à écrire ce module parce que je voyais mal les commerçants aller scruter à chaque vente leur montant HT intra-europpéen et se dépêcher de mettre à jour leurs taxes avant la prochaine vente. 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
Shonen Posted June 3, 2021 Share Posted June 3, 2021 Bon... Il ne me reste plus qu'à vérifier mes clients qui pourraient faire 10k CA à l'étranger et leur proposer ton module alors ^^ C'est quand même dingue qu'ils fassent cette règle pour "simplifier" les démarches TVA, merci de tes réponses. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 3, 2021 Share Posted June 3, 2021 ca simplifie parce qu'avant il fallait controler le seuil de chaque pays (ils n'étaient pas tous les mêmes), s'inscrire aux services fiscaux de chacun de ses pays (certains ont un coût) et déclarer la TVA perçue auprès de chaque administration fiscale ou douanière. Là il n'y a qu'une règle, un guichet et une déclaration trimestrielle à faire. Link to comment Share on other sites More sharing options...
OUTPOST Posted June 17, 2021 Author Share Posted June 17, 2021 Il est dispo sur prestashop ton module ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
magicbel Posted June 17, 2021 Share Posted June 17, 2021 il y a 55 minutes, OUTPOST a dit : Il est dispo sur prestashop ton module ? Dispo sur son shop (voir lien plus haut) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 18, 2021 Share Posted June 18, 2021 Il y a 8 heures, OUTPOST a dit : Il est dispo sur prestashop ton module ? Non, ça n'a aucun intérêt pour moi surtout au vu de la commission prélevée de 30% Link to comment Share on other sites More sharing options...
coeos.pro Posted June 18, 2021 Share Posted June 18, 2021 Le 02/06/2021 à 10:19 PM, OUTPOST a dit : avez vous une idée comment configurer Prestashop pour être prêt en juillet ? => https://www.prestashop.com/fr/blog/union-europeenne-tva Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 18, 2021 Share Posted June 18, 2021 il y a 30 minutes, coeos.pro a dit : => https://www.prestashop.com/fr/blog/union-europeenne-tva Sauf qu'une fois de plus Prestashop et la législation ça fait 2 parce ça c'est faux: La règle est GLOBALE, et doit s'appliquer dès que le TOTAL HT des ventes intra-européennes (Hors celle de votre pays) dépasse 10 000€, et non pas par pays séparément. Link to comment Share on other sites More sharing options...
coeos.pro Posted June 18, 2021 Share Posted June 18, 2021 La question était : avez vous une idée comment configurer Prestashop pour être prêt en juillet ? la réponse est Comment configurer la TVA dans PrestaShop au regard de ces nouvelles règles ? sur la page https://www.prestashop.com/fr/blog/union-europeenne-tva L'utilisation d'un module n'est apparemment pas indispensable Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 18, 2021 Share Posted June 18, 2021 Non, bien sûr. Le module permet de faire la bascule uniquement au moment du dépassement, permet de sortir les états de TVA par trimestre et génère le registre des ventes requis par la loi. Il permet en plus de gérer les ventes B2B en HT, contrôle des n° de tva et gestion du brexit. Il a été écrit pour simplifier la gestion des boutiques mais n'est effectivement pas obligatoire. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Olivier42 Posted June 25, 2021 Share Posted June 25, 2021 je serai éventuellement intéressé par votre module. Sera t il dispo sur PS 1.7, car mon site doit basculer de PS 1.6 à PS1.7.7 en Aout / septembre ? ca m'embete de l'acheter uniquement pour 2 mois ! Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 25, 2021 Share Posted June 25, 2021 Bonjour, Non désolé, je n'écris plus de modules pour la version 1.7 (trop buguée) 1 Link to comment Share on other sites More sharing options...
Archive 1820 Posted June 30, 2021 Share Posted June 30, 2021 Bonjour, Je suis sur prestashop 1.7 comment je modifie les TVA pour chaque pays, pouvez-vous me détailler techniquement? Merci de votre retour, Elise Link to comment Share on other sites More sharing options...
coeos.pro Posted June 30, 2021 Share Posted June 30, 2021 ça devrait répondre à ta question : https://www.prestashop.com/fr/blog/union-europeenne-tva (partie "Comment configurer la TVA dans PrestaShop au regard de ces nouvelles règles ?") Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted June 30, 2021 Share Posted June 30, 2021 Pour info pour ceux qui l'ignoraient: Citation Les micro-entrepreneurs sont-ils concernés par ces nouvelles normes européennes ? Selon leur situation, ils peuvent en effet être concernés, donc mieux vaut se tenir au courant et prêt(e) à appliquer ces changements. Pour rappel, un micro entrepreneur français bénéficie de la franchise en base de TVA : il est assujetti non redevable, c’est-à-dire qu’il ne facture pas et ne récupère pas la TVA (il la paie en revanche sur les achats). Il peut néanmoins devenir redevable dans les cas suivants : s’il a opté pour le régime réel d’imposition à la TVA (il peut alors déduire la TVA sur ses achats) s’il dépasse le seuil de la franchise française en base de TVA (il doit alors facturer la TVA à ses clients) s’il vend dans d’autres pays de l’UE et dépasse les seuils de CA fixés localement (à partir du 1er juillet : s’il dépasse le seuil de 10.000 € pour les ventes dans d’autres pays de l’UE, il devra alors facturer la TVA selon le taux appliqué dans le pays de l’acheteur) Le 3ème cas est valable même si vous n'êtes pas assujetti à la TVA en France Link to comment Share on other sites More sharing options...
OUTPOST Posted July 3, 2021 Author Share Posted July 3, 2021 (edited) Hello, Jai installer ton module mais j'ai sais pas si il Ya un bug, sur le 3 factures hier soir pour l'Allemagne j'ai eu zéro taxe sur ces clients allemand ? Et on devrais pas indiquer quelque part sur la facture qu'il paye leur TVA un truc légale ou rien ? Merci Edited July 3, 2021 by OUTPOST (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted July 3, 2021 Share Posted July 3, 2021 Bonjour, Les taxes sont actives sur ta boutique ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted July 3, 2021 Share Posted July 3, 2021 Dans le cas où il n'y a pas de taxe la mention légale est ajoutée à la facture: Link to comment Share on other sites More sharing options...
OUTPOST Posted July 3, 2021 Author Share Posted July 3, 2021 Oui bien sur j'ai toujours eu les taxe activé, les commandes après le 1er en France on bien eu 20% Link to comment Share on other sites More sharing options...
Eolia Posted July 3, 2021 Share Posted July 3, 2021 merci de m'envoyer un accès ftp en Message Privé pour corriger ce qui ne fonctionne pas svp. Link to comment Share on other sites More sharing options...
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