[RESOLU] Module TVA intracommunautaire: question

[mikedukie]

Bonjour,

j'ai une toute petite question quelque peu gênante..

 

Le module de tva intracommunautaire fonctionne très bien..

Sauf qu'il vérifie si les données entrent dans les conditions de l’exonération de tva avec l'adresse de livraison, au lieu de l'adresse de facturation, comme il devrait le faire normalement si on veut être en conformité avec les lois européennes en matière de tva.

 

Quelqu'un a une idée de comment modifier cela ?

 

Ceci est bien sure vital pour les fournisseurs comme moi, qui facture à une société européenne, mais livre soit hors UE, soit dans un autre pays, ou à une adresse différente de celle de facturation finale (où apparaît le num de tva de mon client)..

 

Merci beaucoup.

[mikedukie]

Donc:

 

- process de commande, le module 'vatnumber' se base sur l'adresse de livraison (et devrait se baser sur l'adresse de facturation...), la TVA est donc ajoutée à tort.

- ce qui génère une facture, avec tva (à tort), sur laquelle le module 'vatnumber' se base de manière correcte sur l'adresse de facturation, il affiche donc la ligne 'Exonéré de la TVA selon l'article 259B du Code Général des Impôts.'

 

J'ai illustré le problème..

 

Ce serait tellement tellement tellement apprécié une petite aide de modif de code pour que le module 'vatnumber' se base bel et bien sur la facturation (lors du process de commande uniquement)..

[mikedukie]

J'ai résolu ce problème en fouillant dans le "Prestashop Core Application".

 

La solution est simple pour que le module VATNUMBER se base non pas sur l'adresse de livraison mais celle de facturation:

 

Allez dans le BO, onglet "Paiement" -> Taxes

-> "Basé sur: Adresse de Facturation"

 

terminé. solved.

[jullover]

Je ne voudrais pas lancer une mauvaise idée, mais si je commande un produit, je met mon adresse perse pour la livraison et une adresse de facturation à l'étranger avec un numéro de TVA bidon (ou alors emprunté à une société), alors je reçois mon colis sans avoir payé la tva...

Edited May 4, 2012 by jullover (see edit history)

[eric69]

Bonjour,

 

De plus si c'est en fonction de l'adresse de facturation, il risque d'y avoir des problèmes de frais de port !!

[mikedukie]

Je suis d'accord avec vous, cela dit, on a deux choix :

- On se base sur l'Adresse de livraison, la TVA se compte à tort (voir ci dessus) (= cata niveau compta/ventes/professionalisme)

- Soit on se base sur l'Adresse de facturation, la TVA se gère parfaitement en HT. Le client peut en effet "tricher" pour éviter la TVA, ça nous est jamais arrivé. De plus quand les adresses de factu/livraison en assujettis pro diffèrent, nous faisons toujours un appel téléphonique aux coordonnées correspondant au numéro de TVA mentionné afin de vérifier les données de la société et son élégibilité (nous sommes obligés en tant que comerçant)

 

Bien à vous,

 

ps: s/ version 1.4.7