Configuration TVA transporteur avec produits ayant des taux de TVA différents

[Prouns]

Bonjour,

 

Je me trouve confronté à un soucis de configuration de transporteur et de taux de TVA.

 

Je propose des produits avec un taux de TVA à 5.5% et des produits avec une TVA à 20%

 

La TVA applicable à la livraison est celle du produit vendu, donc si je vend un produit à 20% la tva appliquée sur le transporteur est de 20%

 

Idem pour un produit à 5.5%, la tva appliquée sur le transporteur sera de  5.5%

 

J'ai donc crée deux transporteurs un à 5.5 et un autre à 20% et dans les fiches produits j'ai sélectionné le bon transporteur.

 

Le problème est que bien évidement j'ai des client qui ont des produits à 5.5% + des produits à 20%

 

et dans ce cas au lieu de prendre sélectionner un seul transporteur presta me fait un cumul des deux transporteur. Au lieu d'avoir 6€ je vais avoir 6+6=12€

 

Est-ce que quelque à déjà été confronté au problème?

 

Merci pour votre aide

 

 

[doekia]

Non pas du tout. Revérifie avec ton comptable.

Le transports est acheté dans le pays du marchant et sa TVA est la TVA 20% quoiqu'il arrive.

 

Tu pourrais (peux) éventuellement avoir un transporteur avec un taux différent mais il restera toujours le même, quelque soit le produit transporté et quelque soit le lieu de livraison.

 

Donc TVA produit mix entre 2.1%, 5.5%, 10%, 20% et TVA transport systématiquement 20% pour une activité déclarée en France métropolitaine

[Prouns]

Bonjour,

 

Merci pour votre réponse, mais ce n'est pas vrai pas d'après mon comptable. Cette façon de procéder est correcte et elle viens de mon comptable il m'a montré le texte de loi noir sur blanc et c'était clair, pas contre je n'arrive plus à le trouver. Il existe également un texte de la Fevad qui stipule une une close similaire, mais il y une histoire de forfait, si quelqu'un le connais.

 

Existe-t-il une solution pour prestashop pour remédier à mon problème?

[doekia]

Alors peut-être que tu es dans un secteur bénéficiant d'un réglementation spéciale mais ça me choque quand même.

 

Lors que tu achètes toi en tant que marchand le transport à la poste, le prix est le même pour un même poids. Si ta règle s'applique ça signifie que le prix va varier et que tu dois remplir un formulaire de déclaration du contenu et des taxes applicable. Ce que je n'ai jamais vu.

Avec un autre transporteur c'est pareil. Facturation au poids ou poids volumique.

Pour les envois à l'étranger, tu remplis un déclaration de douane mais le prix du transport lui n'est dépendant que du poids

 

Dans le cas de nos boutiques et donc vente au particulier, on fonctionne généralement selon la règle dite du "au franc le franc"  et donc le taux de TVA qui s'applique est le taux "à la livraison du service". Autrement dit à ton entrepôt. Tu es une société française (ou ayant un bureau en France) et tu achètes en France un service à une société française qui prendra effet en France (lieu de départ e la marchandise)

 

C'est du moins ce que je comprends de ce texte: http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/705-PGP.html paragraphe 140 et suivant et c'est également comme cela que 100% de mes clients fonctionnent

Edited July 27, 2016 by doekia (see edit history)

[doekia]

Plus je réfléchit à ton scénario et texte (il faut le retrouver pour le relire), plus je me dit que c'est totalement impossible et qu'il y a une erreur d'interprétation.

Je m'explique:

 

Tu achète la prestation de transport à laposte disons 120€.

La poste te fait une facture de 100€HT +20€ de TVA

Tu règles celle-ci soit 120€ et tu inscrit 100€ en dépense et 20€ en TVA récupérable.

Selon le scénario que tu évoque si le client à pris 100€ TTC de produit, tu lui factures donc 94.79€ HT le reste en TVA 5.5%

Et tu déclares donc 94.79€ de recette et une collecte de 5.21€ de TVA.

Or si tu n'as collecté que 5.21€ de TVA tu ne peux demander à t'en faire rembourser 20€ ensuite

Sinon, tu viens de filouter l'état de 14€79 de TVA.

 

J'ai plus que des doutes qu'un tel texte existe

[Prouns]

Bonjour Doekia,

 

Je ne remet pas en cause ton raisonnement qui est correct, je ne fait de suivre les conseils de mon comptable, j'espère qu'il sait faire son travail correctement. Je viens de parcourir les infos sur le net et j'ai vraiment l'impression que c'est un peu compliqué et pas très objectif. Une chose que j'ai lu me fait néanmoins réfléchir comme quoi il ne faut pas confondre "frais de port" et "affranchissement". En effet dans mon cas comme la plupart des marchand nous appliquons des frais de ports (ex 6€ de 0 à 100€ et gratuit pour pus de 100€) nous savons très bien que dans la plupart des cas ses frais ne couvre pas l'affranchissement. Ces frais de port peuvent finalement êtres considérés comme une vente d'un service (carton, emballage, etc) au client.

 

Finalement la poste est une entreprise qui te vend un produit soumis ou non à la TVA (timbre pas de TVA) - (Colissimo tva si contrat pro). Enfin bref, je poserais à nouveau la question à mon comptable.

 

Mais je n'ai toujours pas de réponse à mon problème, svp faire abstraction du problème de TVA

[doekia]

Le problème tel que tu l'as mis en oeuvre est du multi-shipping, un produit part avec le transporteur A, donc 6€, le second avec le transporteur B donc encore 6€.

C'est exactement ce que tu as configuré le produit 1 ne peux être expédié que par le transporteur A et le produit 2 que par le transporteur B

Donc pour le coup le cumul est en effet juste.

D'ailleurs je ne comprend même pas abstraction de Prestashop ce que tu souhaiterai comme résultat?

6€  total transport? et comment ventiles-tu (désolé d'y revenir) la TVA?