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J'ai gagner un procès il y a quelques années, j'avais créer un site sans faire un dépot de marque auprsè de l'INPI, mais j'avais un site web et des réseaux sociaux avec cette marque depuis 2 ans. Une personne peux délicate m'a mis en procès car il à déposer à l'inpi le nom de ma marque et vous savez quoi j'ai gagner mon procès en au tribunal du commerce, puis en grande instance, bon cela ma couter 6000 euros d'avocat. Je vous confirme que vous aviez la paternité entérieur de votre marque par le biais de votre site internet, donc, même en déposant une marque à l'INPI, vous êtes le propriétaire de la marque. Pour être dans son droit afin que la marque soit reconnu, le site dois être simplement en ligne. Ce que j'ai fait, j'ai porter l'affaire devant les tribunaux pour vole de marque, contrefacon et parasitisme. J'ai gagner 16000 euros de dédommagement

J'ai gagner un procès il y a quelques années, j'avais créer un site sans faire un dépot de marque auprsè de l'INPI, mais j'avais un site web et des réseaux sociaux avec cette marque depuis 2 ans. Une personne peux délicate m'a mis en procès car il à déposer à l'inpi le nom de ma marque et vous savez quoi j'ai gagner mon procès en au tribunal du commerce, puis en grande instance, bon cela ma couter 6000 euros d'avocat. Je vous confirme que vous aviez la paternité entérieur de votre marque par le biais de votre site internet, donc, même en déposant une marque à l'INPI, vous êtes le propriétaire de la marque. Pour être dans son droit afin que la marque soit reconnu, le site dois être simplement en ligne. Ce que j'ai fait, j'ai porter l'affaire devant les tribunaux pour vole de marque, contrefacon et parasitisme. J'ai gagner 16000 euros de dédommagement