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PS 1.6.11
Bonjour,

Nous avons eu hier un incident lors de la commande d'un de nos clients, il a créé sa fiche Client en indiquant son N° de Tva FR84.... et sa commande a été prise en HT comme pour une TVA intracommunautaire, alors qu'étant une société Française le prix du produit aurait dû être indiqué TTC. C'est la première fois que nous rencontrons ce problème, c'est vrai qu'il est rare que les sociétés françaises indiquent leur identifiant TVA.
Si vous avez une idée elle sera la bienvenue

 

Cordialement
G. MENIN

 

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Il y a 3 heures, Parc Info a dit :

il est rare que les sociétés françaises indiquent leur identifiant TVA.

Hello,

Ben, moi, personnellement, je ne vois pas en quoi il serait rare qu'une société indique son numéro de TVA lors d'un achat, je le fais chaque fois dès que possible, en tant que client pro.

Ainsi, la TVA n'est pas facturée à votre client, et il n'aura pas besoin de la faire récupérer ensuite par sa comptabilité. C'est donc une économie de temps, et cela ne change rien pour personne. Vous, vous facturez HT, et n'avez donc pas à la repayer ensuite (lors de votre déclaration TVA), et lui n'a pas besoin de la payer, pour se la faire ensuite rembourser plus tard (lors de sa déclaration de TVA).

A moins que vous n'ayez pas, vous, un statut de société qui permet de facturer cette TVA (genre microentreprise). Ce serait alors différent, puisque vous n'avez alors pas le droit de vendre en HT.

Je ne vois rien de dysfonctionnant (dans Prestashop) dans le fait que l'indication de numéro de TVA de la société supprime la TVA de la facture. Mais il  y a peut-être quelque chose que j'ignore dans votre cas précis...

Antoine

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