TVA pas toujours appliquée

[Christian_NGV]

Bonjour,

Nous sommes en France et nous avons reçu 3 nouvelles commandes provenant de France.

Dans deux cas, la TVA de 20% n'était pas présente (0%) dans le paiement.

Dans le troisième cas, la TVA à 20% était présente et calculée lors du paiement.

Cependant, ces 3 nouveaux clients sont localisés en France.

Pourquoi certaines commandes sont avec TVA, d'autres sans?

Nos règles de taxes sur Prestashop appliquent une TVA de 20% sur la France uniquement.

Merci.

Cordialement.

Christian

 

[Performance Agency]

Bonjour,

Peut être avez vous des produits qui ont été commandés qui sont paramétré sans TVA?

Cela vient soit des produits soit de la zone géographique.

[Christian_NGV]

Bonjour,

Non, ce sont les mêmes produits, avec les mêmes paramétrages de TVA, vendus en France.

Il semblerait que la saisie du code IntraCom (FR...) détermine ou non ce calcul de la TVA : si le client saisit un numéro IntraCom, la TVA ne lui est pas comptée, s'il ne le saisit pas, la TVA lui est ajoutée !

Un module Prestashop est activé pour demander ce numéro IntraCom, mais il n'a pas de paramétrage pertinent.

Module : Taxes et Facturation

Numéro de TVA Europeen v2.1.0 - par PrestaShop

Activer la saisie du numéro de TVA intra-communautaire lors de la création de l'adresse. Vous devez remplir le champ de la société pour permettre la saisie du numéro de TVA.

 

C'est comme si le numéro de TVA Intra-communautaire exonérait le client de payer la TVA ??? (logique inverse).

Christian.