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bayzazi

[Presta 1.6] Numero de TVA intra : facturer quand meme la TVA pour certains pays

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Bonjour à tous,

voici mon pb

 

Sur presta 1.6, j'utilise le module TVA intra natif

J'ai besoin de faire en sorte que, pour certains pays de l'UE, la TVA soit facturée quand même, même si le numero de TVA est renseigné.

 

Auriez vous des pistes ?

 

Merci !

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Il y a 2 heures, bayzazi a dit :

J'ai besoin de faire en sorte que, pour certains pays de l'UE, la TVA soit facturée quand même, même si le numero de TVA est renseigné.

Sur quelle base cette TVA doit tout de même être facturée ?

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Ma foi, sans bien comprendre la question, je peux dire qu'un client se faisant livrer en Irlande doit se voir facturer la TVA même s'il a renseigné son numéro de TVA.

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Il y a 6 heures, bayzazi a dit :

Ma foi, sans bien comprendre la question, je peux dire qu'un client se faisant livrer en Irlande doit se voir facturer la TVA même s'il a renseigné son numéro de TVA.

Ben sur quel texte ou quel élément juridique dites vous cela, mais peut être ai je loupé une modification communautaire sur les échanges B2B dans l'union européenne.

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La question se posera pour l'Irlande du Nord après le Brexit, mais pour l'instant ça reste des échanges B2B inta-communautaires

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