bayzazi Posted April 5, 2019 Share Posted April 5, 2019 Bonjour à tous, voici mon pb Sur presta 1.6, j'utilise le module TVA intra natif J'ai besoin de faire en sorte que, pour certains pays de l'UE, la TVA soit facturée quand même, même si le numero de TVA est renseigné. Auriez vous des pistes ? Merci ! Link to comment Share on other sites More sharing options...
Mediacom87 Posted April 5, 2019 Share Posted April 5, 2019 Il y a 2 heures, bayzazi a dit : J'ai besoin de faire en sorte que, pour certains pays de l'UE, la TVA soit facturée quand même, même si le numero de TVA est renseigné. Sur quelle base cette TVA doit tout de même être facturée ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
bayzazi Posted April 5, 2019 Author Share Posted April 5, 2019 Ma foi, sans bien comprendre la question, je peux dire qu'un client se faisant livrer en Irlande doit se voir facturer la TVA même s'il a renseigné son numéro de TVA. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Mediacom87 Posted April 5, 2019 Share Posted April 5, 2019 Il y a 6 heures, bayzazi a dit : Ma foi, sans bien comprendre la question, je peux dire qu'un client se faisant livrer en Irlande doit se voir facturer la TVA même s'il a renseigné son numéro de TVA. Ben sur quel texte ou quel élément juridique dites vous cela, mais peut être ai je loupé une modification communautaire sur les échanges B2B dans l'union européenne. Link to comment Share on other sites More sharing options...
BeComWeb Posted April 6, 2019 Share Posted April 6, 2019 La question se posera pour l'Irlande du Nord après le Brexit, mais pour l'instant ça reste des échanges B2B inta-communautaires Link to comment Share on other sites More sharing options...
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