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Bonjour,

Nous avons 2 types de Clients intracommunautaires, 1 Client particulier et 1 Client Professionnel.
La taxe pour les particuliers est à 20% alors que celle des cLients Pro est à 0
Comment faire pour que lors de l'inscription d'un Client, la bonne taxe s'applique ? Actuellement celle des 
Pro se passe bien grâce au N° Intracom, mais pour les particuliers nous ne savons pas quoi renseigner dans les règles de taxes et qu'est-ce qui permet lors de l'inscription de distinguer les 2 types ?
Cordialement
G. MENIN

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Il existe un module gratuit nommé "Numéro de TVA Europeen" que tu peux certainement trouvé dans ton back office qui permet d'avoir des prix HT et fcturation HT pour les pros (qui ont un numéro de TVA), ou sinon tu as un module payant https://addons.prestashop.com/fr/comptabilite-facturation/27158-numero-de-tva-europeen.html qui vérifie le numéro de TVA ce qui permet d'éviter les arnaques à la TVA (le module gratuit ne le permet pas).

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En Prestashop 1.7.5.1 je n'ai pas trouvé ce module directement dans Prestashop.

Cela m'a posé pas mal de problèmes pour la TVA intracommunautaire.

J'ai finalement pris le module dans le trunk Prestashop.

J'ai pus l'installer et en faire la mise à jour car pour que cela fonctionne j'ai du passer le module à la version European VAT number
European VAT number v2.1.0

Je joins ici le fichier de la 2.0 que vous pouvez installer et puis mettre à jour :)

 

vatnumber.zip

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Bonjour Walloon,

J'ai installé le module que vous nous avez mis à disposition.

Il règle mon soucis à moitié : en faisant un test avec un client belge, je renseigne son numéro de tva intracommunautaire la TVA sur les frais de livraison est bien désactivée mais elle est toujours facturées sur les produits.

Comment faire pour désactiver la tva sur les produits à partir du moment où le numéro de TVA intracom est renseigné ?

Merci par avance

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il y a 31 minutes, jacq a dit :

Comment faire pour désactiver la tva sur les produits à partir du moment où le numéro de TVA intracom est renseigné ?

c'est normalement le but de ce module, vous avez testé avec un client Belge, mais quel est le test ? quelle est la configuration du module ?

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Pour ma part,

sur une boutique belge (voir le module EU VAT NUMBER ci-dessous):
un client assujetti ou non assujetti se voit ajouter la TVA sur les lignes produits dans le panier.
un client déclaré européen par son adresse et qui n'est pas assujetti se voit ajouter la TVA sur les lignes produits dans le panier aussi.
un client déclaré européen par son adresse et qui est assujetti à la TVA - les prix restent HT dans le panier

image.thumb.png.748b3274ab71180ba83cbc553466d368.png
un client déclaré extra-européen par son adresse et qui est assujetti ou pas à la TVA - les prix restent HT aussi dans le panier (exemple la Suisse)

Je n'ai gardé que les 3 taux de TVA en vigueur sur la Belgique:

image.thumb.png.955abf35e5454c04720ffcf373d21fe9.png

 

pour les règles de taxes

image.thumb.png.9c700ef778a36cc7422879adfbc38fb2.png

image.thumb.png.123e555a93d2dd7760257cd2391e4f62.png

pour le module 

image.thumb.png.95ce8f26d80440429915c46cfd0c7acc.png

nous on ne valide pas le n° de TVA - on fait la vérification manuellement sur VIES et le responsable imprime le résultat de la requête pour qu'en cas de contrôle on puisse montrer qu'à la date de la commande le client était bien assujetti. Il existe un cas qui fait que si le n° de TVA est radié dans l'année - le contrôleur peut ergoter sur la déductibilité - avec la feuille VIES - moins de soucis possibles :)

Bon travail - j'espère que je n'ai rien oublié ....

Walloon

 

 

 

 

 

 

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Merci pour vos réponses

Notre site actuel, qui est vieux, facture toujours la TVA (nous effectuons les mêmes contrôles que vous pour les numéros de TVA avec impression papier). Mais nous pensons perdre des ventes par rapport aux concurrents qui affichent en €HT.

Nous allons changer de site et nous voulons simplifier les ventes à l’étranger. Nous voulons faciliter les ventes e-commerce sans que les clients étrangers n’aient besoin de nous contacter pour nous demander d’annuler la TVA.

Nous voulons donc automatiser l’annulation de TVA des clients étrangers comme sur certains sites (quitte à continuer nos contrôles de numéros de TVA fournis par les clients).

Nous avons fait le test avec le module European VAT number v2.1.0 en prenant une adresse de facturation en Belgique, SOIT UN AUTRE PAYS QUE LE NOTRE (Nous sommes en France.) :

-          sans mettre le numéro intracommunautaire : la TVA est appliquée sur les produits et le transport = ok

-          mais en ajoutant le numéro intracommunautaire : la TVA disparait bien sur les frais de transport. Mais elle reste sur les produits ce qui n’est pas juste.

Mon collègue me demande de vous indiquer la version de notre qui est 1.7.5

Merci de me dire comment faire pour enlever la TVA sur tout, même sur les produits.

Merci par avance.

Kevin

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Vos produits sont-ils bien configurés avec un taux de tva et comme je le montrais sur le post précédent les taux de tva liés au pays adéquat ?

Slt

Remy

 

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oui j'ai bien mis la TVA sur chaque fiche produit (comme sur votre dernier imprime-écran). C'est d'ailleurs cette TVA qui reste facturée aux clients étrangers, malgré le renseignement de leur N° de TVA intracom.

C'est très bizarre vu que depuis que l'on a installé le module, la TVA sur le port, elle est bien annulée sur les paniers des clients étrangers avec N° de TVA intracom.

N'y a t-il pas un autre paramétrage à faire pour que la TVA sur les produits disparaisse de la même manière ?

Merci par avance

Kevin

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Bonjour Walloon,

avez-vous vu mon dernier message ?

merci par avance

kevin

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