Produit literie Posted January 15, 2016 Share Posted January 15, 2016 Bonjour Mon site a des articles et à chacun deux il y a une tva de 20%, normal car les client sont actuellement en France J'ai ajouter la belgique avec une tva de 21% Bien entendu je ne peux attribuer qu'une seule tva par article Un client belge remplit son panier et veux payer MAIS malgré que le code pays précise 21%, la facture est avec une Tva france 20% Comme c'est des prix de gros je vend HT Comment résoudre ce problème Merci Link to comment Share on other sites More sharing options...
thierryAD Posted January 15, 2016 Share Posted January 15, 2016 Salut , Active le module : " Numéro de TVA Europeen " Dans la configuration du module : " Pays du client " ... choisi France . ( en fait c'est ton pays a toi ^^ ... il faudrait plus lire Pays de la boutique ) Libre a toi d'activé la vérif' du numéro Ton client doit renseigné son numéro de TVA intracommunautaire . La TVA n'apparaitra plus le site et les factures . Cordialement, Link to comment Share on other sites More sharing options...
Mediacom87 Posted January 15, 2016 Share Posted January 15, 2016 Bonjour, vous parlez bien de produit dématérialisé pour appliquer la tva du pays de l’acheteur car sinon, pour les produits physique la règle n'est pas celle là. Link to comment Share on other sites More sharing options...
Produit literie Posted January 16, 2016 Author Share Posted January 16, 2016 Merci de cette réponse, c'est sympa, ma réponse sera un peu longue Donc : Ma boutique prestashop sert deux pays J'ai deux société avec fiscalité différente, mais sous le même nom commercial 1 en France avec tva de 20% 1 en Belgique avec tva de 21% La boutique est en France donc CAS 1 pour un achat de 100 HT le client est français sans numéro de Tva (particulier) paiera donc 120 - ca c'est OK CAS 2 pour un achat de 100 HT le client est français Avec numéro de Tva (entreprise) paiera donc 120 - ca c'est OK il récupéra 20€ de tva c'est toujours OK CAS 3 pour un achat de 100 HT le client est Belge Avec numéro de Tva (entreprise) devrais payer 121 €, avec mes réglages il ne paie que 100 - Probleme il devrais normalement récupérer en Belgique 21€ de tva CAS 4 pour un achat de 100 HT le client est Belge sans numéro de Tva (particulier) devrais payer 121€ mais paie actuellement 120€ "taux France" Donc voila ou j'en suis actuellement Link to comment Share on other sites More sharing options...
thierryAD Posted January 16, 2016 Share Posted January 16, 2016 (edited) re, ( Je me trompe peut-être dans la manière de faire - à tester ) : Pour le CAS 4 : Vas dans Localisation / "règle de taxe" Modifie : FR Taux standard 20% modifie le pays "Belgique" et passe en TVA 21% . Tes clients belge auront une TVA a 21% sur les produits dont tu auras sélectionner la règle de TVA FR a 20% Pour le CAS 3 : Le module de TVA va automatiquement désactiver les taxes pour un Pro en Belgique possédant un numéro fiscal puisque paramétré en France . Désactive donc ce module et ils retrouveront la TVA Belge. Si tu utilise 1 boutique prestashop , mais que tu as 2 établissements de facturation avec fiscalité différente , ça peut poser problème. Edited January 16, 2016 by thierryAD (see edit history) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Recommended Posts
Create an account or sign in to comment
You need to be a member in order to leave a comment
Create an account
Sign up for a new account in our community. It's easy!
Register a new accountSign in
Already have an account? Sign in here.
Sign In Now