RÉSOLU TVA d'export dans les pays de la CEE

[sococa]

Bonjour à tous,

Après discussion avec un des comptables, j'apprends que les pays de la CEE pour lesquels nous possédons un numéro intra-communautaire sont exonérés de TVA. 

J'aimerai donc comprendre comment est géré la TVA dans Prestashop 8.1. 

En regardant dans International > Taxes, je vois qu'il y a plusieurs règles dont TVA FR 20%. Mon problème c'est que celle-ci est toujours active. J'ai créé un faux client dont l'adresse de facturation et le numéro intracom sont francais et pourtant, sur son panier, n'est appliquée aucune TVA, alors qu'elle devrait être de 20%. 

J'aimerais donc que quelqu'un m'éclaire sur tout cela, si possible, car c'est un point important.  Est-ce que je dois créer une nouvelle règle dans "Règles de Taxes" ou bien dois-je ajouter un module, ou ajouter une condition lors de l'import des clients ?

J'ai commencé à ajouter une règle de taxe mais je n'arrive qu'a l'appliquer à un pays. Dois-je créer une règle avec "aucune taxe" pour chacun des pays du CEE sauf la France ?

Ça me semble tiré par les cheveux, c'est pour cela que je vous sollicite, je pense que quelque chose m'échappe.

Merci d'avance  

EDIT : Je vois que la colonne id_tax_rules_group apparait dans la table ps_product plutôt que dans ps_customer. Ca signifie donc qu'on ne peut appliquer des TVA que par produit mais pas par clients ? Vu ce que le comptable m'a dit, cela n'est-il pas insensé ? Ou bien je ne comprends absolument rien...

Edited August 28 by sococa (see edit history)

[sococa]

En approfondissant encore, j'ai l'impression que ce n'est pas possible d'appliquer une taxe en fonction du client nativement. 
Alors j'ai trouvé ce module https://addons.prestashop.com/en/accounting-invoicing/27158-european-vat-number.html 
Me le recommandez vous ? Quelqu'un en a fait l'expérience ?

[Natc77]

Pour la version 8 je ne sais pas, mais jusque là ce n'était pas la peine d'acheter un module, c'est facilement paramétrable dans les taxes.
https://prestashop.fr/blog/aspects-juridiques/tva-de-nouvelles-regles-applicables-pour-lunion-europeenne-a-partir-du-1er-juillet-2021/

 

[sococa]

Merci @Natc77
A priori je crois que c'est bon les taxe sont déjà créées etc. Mais avec un clioent francais, il se prend quand même 20% ...
J'ai lu ceci pour la 1.7 : 

Quote

Affichage des prix. PrestaShop est souvent utilisé pour des boutiques de commerce interentreprises (secteur B2B). Vous pouvez créer un groupe de clients qui peuvent acheter des produits sans payer de taxes. La liste déroulante vous donne le choix entre "taxes incluses" et "taxes exclues".

dans https://docs.prestashop-project.org/1.7-documentation/v/french/guide-utilisateur/configurer-boutique/configurer-parametres-boutique/parametres-clients/groupes-clients

Mais sur la 8.1, il n'y a pas ce fameux menu déroulant. Quelqu'un sait comment faire ? C'est tellement important que ca doit être possible j'ai raté quelque chose^^'

[sococa]

C'est bon j'ai enfin réussi, je ne sais pas si je suis débile ou si c'est vraiment pas clair, m'enfin.
Du coup comme la boite n'applique que du 20% de tva pour la France, ou, rien du tout les pour autres pays de la CEE, je n'ai créé qu'un seule règle de taxe avec la France à 20% et le reste à 0 :

Puis dans mon code je force l'utilisation de cette règle pour chaque produit, lors de l'import des produits : 

$product->id_tax_rules_group = 9; //On applique la règle du groupe de taxe 9 qui est Exonération TVA CEE, car lebrun ne fait que du 20% (France) de tva ou 0% (autres)

C'est peut-être un peu crade mais ça suffit dans mon cas  

[coeos.pro]

Le 26/08/2024 à 4:43 PM, sococa a dit :

Alors j'ai trouvé ce module https://addons.prestashop.com/en/accounting-invoicing/27158-european-vat-number.html 
Me le recommandez vous ? Quelqu'un en a fait l'expérience ?

je commence par préciser que c'est mon module, en fait il permet de facturer HT pour les clients pro étranger avec un numéro de TVA valide, sinon c'est TTC. Les dernières versions du module permettent en plus d'avoir soit un rapport comptable soit un rapport de TVA : 

 

[sococa]

D'accord ca à l'air bien. Merci