Clients facturés involontairement HT

[ThibautL]

Bonjour,

J'ai parcouru plusieurs topics sur le forum qui traitent à peu près du même problème que je rencontre, sans toutefois trouver une solution au mien... j'espère que vous pourrez m'éclairer.

Mes prix sont affichés en TTC, mais parfois, certains clients de l'étranger, ne règlent que le prix HT...  je ne peux pourtant les facturer hors TVA, ni leur faire 20% de remise.

J'ai compris que le fait de laisser pouvoir indiquer un numéro de TVA pouvait faire passer le prix en HT : j'ai bien cette option dans les adresses clients, mais ceux avec qui je rencontre mon problème sont des particuliers et ils ne remplissent pas cette ligne.

J'ai compris également qu'une option B2B pouvait être supprimée (concernant les achats de professionnels) : elle n'est pas active sur mon site.

J'ai bien regardé les paramétrages des taxes par pays, ils sont tous identiques, pour la France comme pour tous les autres.

Enfin, j'ai bien regardé mes produits, l'onglet "prix" est bien le même pour tous les produits et tout le monde, avec encadré "Prix de vente final : TTC/HT" (TTC étant en gras).

Alors je ne comprends pas.

Ou alors... peut-être... (je réponds à ma question tout seul et vous me confirmez ou pas) : dans mes "Règles de taxe" (International -> Taxes -> Règles de Taxes), j'ai des sous-menus dont "FR Taux standard (20%)" dans lequel ne se trouvent que les pays de l'Union Européenne.

J'ai pensé que cela pourrait signifier que cette taxe ne s'applique donc pas aux autres pays !

J'ai bon ?

J'ai testé, en voulant "Ajouter une nouvelle règle de taxe" et en choisissant "toutes" pour les pays, mais je me vois répondre que "Une règle de taxe existe déjà pour ce pays/état avec le comportement "seulement la taxe".

Mais il n'y a pas "toutes" dans ma liste de pays, seulement ceux de l'UE.

Que faire donc ? Supprimer chacun des pays de la liste et réessayer de mettre "toutes" ?

Je n'ai pas trop envie de tous les reparamétrer un par un ensuite si ça ne marche pas : vos conseils sont donc plus que bienvenus !

Merci d'avance pour votre aide.

Thibaut

[ThibautL]

Je mets un petit complément : j'ai viré toutes les taxes qui ne servaient à rien (on ne vend qu'avec TVA standard de 20% sur le site).

Et j'ai supprimé toutes les règles de taxes, sauf la France.

Du coup j'ai voulu modifier France par "toutes" (pour tous les pays) comme c'était le cas pour les règles dans les autres taxes que j'ai supprimées : il n'a rien voulu savoir, quand j'enregistrait "toutes", il me faisait la règle pour le Zimbabwe !

Et tous les prix de mon site sont passés en HT

J'aurais peut-être du faire une sauvegarde...

Pour le moment j'ai donc remis simplement "France" à la place de Zimbabwe : et mon site est repassé en affichage des prix avec la TVA (ouf!).

Je comprends donc que je vais devoir reprendre les pays un par un et créer une règle de taxe pour chaque pays dans lequel on vend.

C'est aussi simple que fichtrement compliqué que ça 😢

 

[Baba deCode]

1 hour ago, ThibautL said:

J'ai pensé que cela pourrait signifier que cette taxe ne s'applique donc pas aux autres pays !

J'ai bon ?

oui

12 minutes ago, ThibautL said:

Je comprends donc que je vais devoir reprendre les pays un par un et créer une règle de taxe pour chaque pays dans lequel on vend.

 

le plus simple et le plus rapide et d aller faire un tour en BDD avec phpmyadmin

cdt

[AfterGlow93]

La taxe FR Taux Standard s'applique déjà a tous les pays de l'UE par défaut :

Sur PS 1.7 c'est comme cela.

Il faudrait faire un parcours d'achat pour voir le montant affiché lors de la sélection d'un pays dans l'UE et étranger à l'UE.

En dehors de l'UE par contre, la TVA est exonérée pour le vendeur, c'est la douane qui récupèrera la TVA auprès de l'acheteur, donc vente HT.

Edited April 6, 2021 by AfterGlow93 (see edit history)

[ThibautL]

Merci AfterGlow93... mais je n'ai pas le droit vendre HT à un particulier hors UE : la seule possibilité de détaxe c'est sur place en boutique avec passeport et remboursement auprès de la douane au retour à l'aéroport (et le client récupère seulement 14 des 20 TVA).

La plupart du temps je ne vend que dans l'UE, mais là, c'est la première fois : c'est un client Suisse.

A distance, non seulement je dois lui vendre avec la TVA mais il va peut-être payer une taxe de plus à l'entrée... quoi que ce serait le comble : le produit est une montre Suisse

Au final je m'en suis sorti, juste en reparamétrant tout... suivant les conseils d'Alexandre Carette (Merci !!)

Edited April 6, 2021 by ThibautL (see edit history)

[AfterGlow93]

21 minutes ago, ThibautL said:

Merci AfterGlow93... mais je n'ai pas le droit vendre HT à un particulier hors UE : la seule possibilité de détaxe c'est sur place en boutique avec passeport et remboursement auprès de la douane au retour à l'aéroport (et le client récupère seulement 14 des 20 TVA).

La plupart du temps je ne vend que dans l'UE, mais là, c'est la première fois : c'est un client Suisse.

A distance, non seulement je dois lui vendre avec la TVA mais il va peut-être payer une taxe de plus à l'entrée... quoi que ce serait le comble : le produit est une montre Suisse

Au final je m'en suis sorti, juste en reparamétrant tout... suivant les conseils d'Alexandre Carette (Merci !!)

J'ai un gros doute sur ce point, je n'ai jamais vu de vente en suisse avec TVA française jusqu'ici. 

A vérifier avec un comptable, mais cela me paraît pas du tout normal, la vente en suisse étant considérée comme une exportation, c'est bel et bien du HT qui s'applique, y compris en VAD (ne s'appliquant pas à la suisse)

 

[couillaler]

Il y a 4 heures, ThibautL a dit :

Merci AfterGlow93... mais je n'ai pas le droit vendre HT à un particulier hors UE : la seule possibilité de détaxe c'est sur place en boutique avec passeport et remboursement auprès de la douane au retour à l'aéroport (et le client récupère seulement 14 des 20 TVA).

ha ben c'est nouveau ça ! Et le brexit alors ?  Pour tout achat inférieur à 135£ et devant être livré au Royaume Uni (sauf pour l'Irlande du Nord (Northern Ireland), qui reste assujettie à la TVA habituelle à l'EU), une T.V.A. de 20% est appliquée, au-dessus de 135£, l'achat est H.T. ! (ça se configure soi-même dans PS, ou @Mediacom87 a un module efficace pour ça. )

Et pour les pays hors UE, sauf UK, c'est H.T tout court ! La TVA est payée à la douane. Sinon, le client paierait deux fois sa TVA (ou en tout cas les 20% FR et la sienne). Attention, ça varie quand même selon le CA dans le pays en question, le type de produits ou prestation et diverses choses...

Sur la page https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/achatvente-de-biens

au paragraphe "Achat/vente de biens hors de l'UE", on peut lire :

Citation

La livraison par le vendeur d'un bien meuble corporel à un client résidant dans un État tiers à l'Union européenne ou dans une collectivité d'outre-mer constitue une exportation.
Que le client soit ou non un assujetti, cette livraison est exonérée de TVA dès lors que la preuve de l'exportation peut être apportée, conformément aux dispositions de l'article 74 de l'annexe III au CGI.

C'est donc aussi idem pour les CROM TOM (anciens DOM TOM) : https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/questions/depuis-la-metropole-je-fais-une-livraison-de-marchandises-dans-les-dom-dois

Bien entendu, on suppose de base que vous êtes vous même assujetti à la TVA qui est donc inscrite séparément sur vos factures (car en microentreprise, pardon autoentrepreneur, c'est différent vu que vous ne spécifiez pas de TVA).

Donc, si, bien sûr, hors UE (sauf conditions brexit), c'est HT. (voir les conditions ou exceptions dans le premier lien quand même)

Antoine